1 2

L'organisation interne

 

 

Consulter l'organigramme (13/10/2017) application/pdf (247 ko)


L’organisation interne de l’ANSM, mise en place le 3 octobre 2012, a été ajustée en mai 2016 pour prendre en compte les évolutions législatives, réglementaires et renforcer les synergies entre certaines gammes de produits dans un contexte de réduction d’effectifs.

Elle permet d’assurer une grande efficacité et réactivité dans la mise en place d’actions et de décisions sanitaires transparentes, incontestables et axées en priorité sur la sécurité des patients.

Cette organisation permet un réel décloisonnement entre des directions qui assurent une expertise interne forte sur les différents métiers de l’agence (juridique, évaluation, surveillance, inspection, contrôles) et des directions responsables de tous les livrables (autorisation, retrait, information des professionnels…) d’un portefeuille de produits avec une visibilité sur l’ensemble de leur cycle de vie.

Elle assure également la cohérence des méthodes de travail et de l’expertise de l’Agence, une vision transversale et partagée des dossiers  étroitement pilotés jusqu’à leur validation, avec un partage clair des responsabilités et des processus d’arbitrage.

L’organisation de l’ANSM repose sur une équipe managériale cohérente, solidaire et fédératrice pour faire travailler ensemble des personnes de métiers, de cultures et d’univers différents. Une place prioritaire a été donnée au pilotage, au contrôle interne et au partage de l’information pour assurer la pleine efficacité des activités de l’Agence.


 La direction générale  est composée du directeur général et de deux directeurs généraux adjoints qui assurent respectivement la responsabilité des 13 directions opérationnelle et des 4 directions ressources.

Sont également placées auprès du directeur général 4 entités transversales qui interagissent avec toutes les directions :

  • la direction de la communication et de l’information
  • la direction scientifique et de la stratégie européenne
  • le service de déontologie de l’expertise
  • la mission de pilotage et de contrôle interne

>>  organigrammes et présentation des entités transversales

>>  Décision n° 2015-18 du 15/01/2015 portant modification de l'organisation de l'ANSM (Direction générale et Direction des affaires juridiques et réglementaires)  (15/01/2015) application/pdf (583 ko)

>> Décision n° 2013-306 du 15/07/2013 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de la stratégie et des affaires internationales) (15/06/2013) application/pdf (558 ko)

>>  Décision n° 2013-307 du 15/07/2013 - Nominations à la Direction de la Stratégie et des affaires internationales (22/07/2013) application/pdf (396 ko)


carre-violet-small

  7 directions produits  sont responsables de l’ensemble des missions et activités de l’agence spécifiques à un portefeuille de produits : instruction des "dossiers" toutes procédures confondues, délais d’instruction, pertinence des actions de l’agence pour le suivi du profil bénéfice/risque des produits, représentation nationale et européenne de l’Agence et information scientifique relative aux produits :

  • 4 directions assurent le suivi des médicaments utilisés dans les différentes spécialités médicales (oncologie, cardiologie, psychiatrie, produits issus du corps humain, des thérapies innovantes, des vaccins…)
  • 2 directions sont en charge des dispositifs médicaux
  • 1 direction est chargée des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes.

>>  organigrammes et présentation des directions produits



  5 directions métiers  travaillent en interaction étroite avec les directions produits pour la gestion des dossiers. Elles sont responsables de la cohérence des méthodes de travail et de l’expertise. Elles assurent l’animation des filières métiers et la gestion des dossiers transverses rattachés à un métier, le pilotage des missions sollicitées par les directions produits (inspections, contrôles, études…), la représentation de l’Agence au niveau européen sur les sujets métiers. Les 5 directions métiers couvrent les domaines des affaires juridiques et réglementaires, de l’évaluation, de la surveillance, de l’inspection et des contrôles.

>> organigrammes et présentation des directions métiers  

>>   Décision n° 2013-406 du 12/11/2013 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de l'évaluation) (12/11/2013) application/pdf (181 ko)


carre-violet-small

  4 directions ressources  apportent à l’ensemble de l’Agence les moyens humains,  financiers et logistiques, les procédures, méthodes et outils nécessaires pour mener à bien ses différentes missions.

>> organigrammes et présentation des directions ressources

>>  Décision DG n° 2013-234 du 5 juillet 2013 portant modification de l'organisation de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (05/07/2013) application/pdf (1123 ko)

>>  Décision DG n° 2013-235 du 5 juillet 2013 modifiant la décision DG n° 2012-238 du 24 septembre 2012 portant nominations à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (09/07/2013) application/pdf (3266 ko)


carre-violet-small

  L’agence comptable  complète cette organisation.

>>  Décision DG n° 2013-234 du 5 juillet 2013 portant modification de l'organisation de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (05/07/2013) application/pdf (1123 ko)

>>  Décision DG n° 2013-235 du 5 juillet 2013 modifiant la décision DG n° 2012-238 du 24 septembre 2012 portant nominations à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (09/07/2013) application/pdf (3266 ko)


1 2