Commissions

Ordres du jour et comptes-rendus des commissions

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Evaluation initiale du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

Commission du 17 mai 2018

Sujets abordés  
Approbation du compte-rendu de la commission du 29 mars 2018 /ATUc CART Cell : Kymriah, Yescarta/Apalutamide

 

Commission du 29 mars 2018

Sujets abordés

Approbation du compte-rendu de la commission du du 18 janvier 2018 / Retour d'information des dossiers examinés par le CHMP lors des réunions de janvier, fevrier et mars  2018 / ATUc Brigatinib / ATUc Vyxeos (donorubicine/cytarabine) / RTU(Misoprostrol)

 

Commission du 27 avril 2017

Sujets abordés

Approbation du compte-rendu de la commission du 16 mars 2017 / Retour d’informations des dossiers examinés par le CHMP lors des réunions de mars et avril 2017 / Demande d’extention d’indication : Effortil, 5 mg comprimé (étiléfrine), Effortil, solution buvable en gouttes (étiléfrine), Etiléfrine SERB 10 mg/1 ml, solution injectable IV en ampoule (étiléfrine)/ ATUc Elmiron, 100mg gélules(polysulfate de pentosan sodique) / ATUc Dupixent (dupilumab) 300 mg, solution pour injection en seringue pré-rémplie

   

Stupéfiants et psychotropes

 

Commission du 05 avril 2018

Sujets abordés

Point d'actualité / Règles déontologiques relatives à la participation des associations d'usagers du système de santé aux travaux de l'ANSM/Salles de consommation à moindre risque (SCMR) Gaia Paris et salle Argos Strasbourg : bilan d'activité (info) / Zolpidem : analyse du report vers d'autres spécialités et plus particulièrement celles à base de zopiclone : résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance des spécialités à base de zopiclone (info) / Enquête DRAMES (Décès en Relation avec l'Abus de Médicaments et de Substances) : résultats 2016 (info) / questions diverses

 

Commission du 01 février 2018

Sujets abordés

Point d’actualité/ CR du 07/12/2017 (avis)/ Evaluation des risques de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné des produits psychoactifs(Information)/ Risques liés à la pratique du ChemSex(Information)/ Suivi d'addictovigilance de la méthadone(Information)/ Mesures à proposer pour diminuer les risques d’overdoses et de décès liés à la méthadone(avis)

 

Commission du 7 décembre 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / CR du 12 octobre 2017 (avis) / classement générique sur la liste des stupéfiants des « benzofuranes et dihydrobenzofuranes (benzofury) (avis) / Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (discussion) / Questions diverses : Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (Information)

 

Commission du 12 octobre 2017

Sujets abordés

Pt d'actualité/ CR de la journée d'échange partenarial de la Commission sur l'usage et le mésusage des antalgiques opioïdes en France du 11 mai 2017 (avis) / CR du 29 juin 2017 (avis) / Classement sur la liste des psychotropes des "designer benzodiazépines" (avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Evolution de l'arsenal thérapeutique dans les troubles liés à l'usage d'opioïdes - Livret de réduction des risques à destination des patients : version finale (info)

 

Commission du 29 juin 2017

Sujets abordés

Point d'actualité/ CR du 2 mars 2017 (avis) / Médicaments détournés par les adolescents et jeunes adultes : Présentation des résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance et plan d'actions (Information/avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Conditions de prescription et de délivrance des spécialités Orobupré 2 et 8 mg, lyophilisat oral (Avis)/ Réflexion sur le plan d'actions des antalgiques opioïdes (Information)

 

Commission du 11 mai 2017

Sujets abordés
Introduction/ Données d'exposition : Comparaison de la France avec d'autres pays européens et évolution de la consommation des antalgiques opioïdes en France depuis 10 ans / Principales recommandations de bon usage des antalgiques opioïdes en France / Promotion du bon usage des antalgiques opioides : quel rôle pour les associations de patients ?/ Synthèse et évolution des données d'addictovigilance (abus, pharmacodépendance et mésusages) des antalgiques opioïdes et propositions de mesures de réduction des risques (CEIP) / Intoxications aux opioïdes en France : émergence d'un signal pour les antalgiques ?/ Temps de synthèse de la Commission des stupéfiants et psychotropes

 

Commission du 2 mars 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 12 janvier 2017/ Développement de la buprénorphine par voie intraveineuse dans le traitement de substitution aux opiacés (TSO) : besoin et place dans l'arsenal thérapeutique (avis) / Evaluation de l'éphenidine, de la diphenidine et de la méthoxyphenidine en vue de leur classement sur la liste des stupéfiants ou des psychotropes (avis) / Commission on Narcotic Drugs (Commission des stupéfiants) de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) : présentation de la Commission et rôle de l'ANSM dans cette Commission (info) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : retour sur les amendements du document de réduction des risques à destination des patients (info)

 

Commission du 12 janvier 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 30 juin 2016 / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Document de réduction des risques à destination des patients (avis) / Méthylphénidate : Rapport actualisé sur les données d'utilisation et de sécurité en France (info) - Enquête officielle d'addictovigilance des spécialités contenant du méthylphénidate (avis) / Nouvelles substances psychoactives (NPS) : Rapport sur les cas d'usage de NPS rapportés au réseau d'addictovigilance entre 2009 et 2014 et mesures à prendre(avis) / Prenoxad® (Naloxone IM) : Evaluation des risques en vue de l'examen de l'exonération de la réglementation de la liste I des substances vénéneuses (avis) / Benzodiazépines : Mise à jour du rapport « Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France » de décembre 2013 (info)

 

Suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

Commission du 19 décembre 2017

Sujets abordés

Evolution du rôle et des missions de la Commission / Modification du règlement intérieur / Retour du PRAC octobre à décembre 2017/  Lariam® 250mg, (Méfloquine) : Mesures de réduction du risque / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité Flammazine®, crème (Sulfadiazine argentique) / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité chloraminophène 2 mg®, gélule (chlorambucil) / Révision du rapport B/R de la spécialité Hydréa 500 mg®, gélule (hydroxycarbamide)

 

Commission du 03 octobre 2017

Point d'actualité / retour PRAC / Protocole standard Prion (PSP) : révision (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de nifuroxazide (Ercéfuryl® et génériques) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de chlorhydrate d'isothipendyl (Apaisylgel® 0,75%, gel pour application locale et Sédermyl® 0,75%, crème) (avis) / Révision du rapport B/R de la spécialité Ysomega®, 1g (triglycérides d'acides oméga-3) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de méphénésine (Décontractyl®  500 mg, comprimé enrobé et Décontractyl baume® , pommade) (avis)

 

Commission du 13 décembre 2016

Point d'actualité/Retour d'information des dossiers examinés par le PRAC lors des réunions de juillet à décembre 2016 (Information)/Approbation du CR de la séance du 21 juin 2016(Avis)/ Résultats de l'étude «Exposition aux incrétinomimétiques et risque de cancer du pancréas chez les patients atteints de diabète de type 2» (Information)/Modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) des spécialités Toctino® 10 mg et 30 mg, capsule gélule molle (alitrétinoïne) (Avis)/Réévaluation nationale du rapport bénéfice/risque de la spécialité Météospasmyl® (citrate d'alvérine /siméticone)(Avis)

 

Commission du 21 juin 2016

Point d'actualité / Retour d'information du PRAC / Approbation CR du 5 avril 2016 / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Marsilid® 50mg, comprimé sécable (iproniazide) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine) / Ruptures de stocks de produits de santé d'intérêt thérapeutique majeur / Présentation des modalités de gestion des ruptures de stocks à l'ANSM

 

Commission du 05 avril 2016

Introduction directeur générale de l'ANSM / Présentation des missions et du règlement intérieur de la Commission / Pt sur la déontologie de l'expertise / Election président & vice-président / présentation du programme de sécurisation du risque / retour d'information du Prac /Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de bromure de pinavérium (Dicétel® et Pinavérium®) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de trimébutine (débridat®, débricalm®, transacalm® et trimébutine®) ou de l'association trimébutine/ruscogénine (proctolog®) / Révision du rapport B/R de la spécialité Desféral® 100 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable (mésilate de déféroxamine) / Révision du rapport B/R de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport B/R de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine)