Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 09/12/2003 Information sur les vaccins Hexavalents : Hexavac® et InfanrixHexa® Le 28 avril 2003, l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) avait fait part des conclusions de l’agence européenne (EMEA)...

ANSM Organiser les vigilances Read the english version Le système des vigilances s’organise autour du recueil et de l’analyse des déclarations d’événements indésirables. Ce système...

Dossier thématique PUBLIÉ LE 12/01/2021 Valproate et grossesse valproate et grossesse

ANSM Participer aux instances internationales Read the english version La collaboration internationale est indispensable pour assurer aux patients l’accès à des médicaments et des dispositifs médicaux et de diagnostic...

Médicaments E-notice PUBLIÉ LE 21/08/2025 E-notice : phase pilote La e-notice : de quoi parle-t-on ? La e-notice correspond à la version numérique des notices de médicaments, accessible en ligne. À ce jour, toutes les notices des médicaments...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/01/2022 PFUE à l’ANSM : c'est parti ! Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France prend la tête de la présidence du Conseil de l’Union Européenne (UE). Pendant ces six mois, la France sera en charge d’organiser...

ANSM Avancer grâce à nos ressources Quatre directions ressources (Ressources humaines, Administration et finances, Systèmes d’information et Maîtrise des flux et des référentiels) ainsi que plusieurs services...

Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Réunions et congrès A l’occasion de congrès médicaux à comité scientifique indépendant, ou de réunions organisées sous l’égide de sociétés savantes ou de groupes d’experts mandatés par celles-ci, faisant état de l’avancement...

Documents de référence PUBLIÉ LE 05/03/2021 Règlementation relative à la recherche impliquant la personne humaine Loi n° 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine Ordonnance n° 2016-800 du 16 juin 2016 relative aux recherches impliquant la personne humaine Décret...

Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/04/2003 Vaccins Hexavalents: Hexavac et Infanrix Hexa Le Comité des Spécialités Pharmaceutiques (CSP) de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (EMEA) vient de ré-examiner le profil de sécurité...

Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Publicité comparative La recommandation comprend 6 parties.1 - Cadre de la recommandation :Les recommandations suivantes ne concernent que la publicité à destination des professionnels de santé. Elles prennent en compte les...

Décisions (autres produits) Essais cliniques PUBLIÉ LE 31/07/2026 Décision du 01/07/2026 fixant les modalités des demandes d'autorisation d'une RIPH portant sur l'utilisation thérapeutique d'organes ou de tissus d'origine animale qui ne sont ni des DM, ni destinés à des médicaments* Décision fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé du...

ANSM Des initiatives pour un accès plus précoce des patients aux innovations thérapeutiques En 2025, l’ANSM a renforcé son engagement pour permettre aux patients un accès plus précoce aux innovations thérapeutiques. En matière d’accélération...

Vos démarches - Industriel Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique Règlement européen essais cliniques 536/2014 Cadre légal  Le 31 janvier 2022, le règlement (UE) 536/2014 a abrogé la directive 2001/20/CE relative aux essais cliniques...

Vos démarches - Industriel Déclarer les ventes annuelles Les déclarations de ventes annuelles sont transmises à l'Agence au plus tard le 31 mars de l’année en cours (art.L5121-18 - CSP).

ANSM Édito Bienvenue dans notre rapport d'activité 2023 ! En 2023, l'ANSM a de nouveau été pleinement mobilisée par une série de défis et d'actions significatives au service...

ANSM Médicaments en pédiatrie Read the english version L’ANSM est chargée d’améliorer la prise en charge thérapeutique des enfants et des adolescents (de leur naissance à 17 ans inclus) et...

ANSM Encadrer les essais cliniques Read the english version Pour garantir la sécurité des patients qui seront amenés à utiliser un nouveau produit de santé ou d'une nouvelle stratégie de traitements,...

ANSM Edito Bienvenue dans notre rapport d'activité 2022 ! En 2022, année qui a vu la sortie progressive de la crise sanitaire due au Covid-19, nous avons poursuivi sans relâche notre rôle...

ANSM Edito Bienvenue dans notre rapport d'activité 2021 ! Dans un contexte à nouveau exceptionnel et grâce à la mobilisation continue de nos équipes, nous avons continué...

ANSM Dossier spécial PFUE Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France a présidé le Conseil de l’Union européenne (UE). Pendant ces six mois, elle a été en charge d’organiser et de gouverner,...

ANSM Dossier spécial Covid-19 Tout au long de l’année 2021, nous avons été mobilisés au quotidien, en lien étroit avec le ministère des Solidarités et de la Santé, les...

Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 29/05/2026 Décision DG n° 2026-41 du 05/05/2026 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU       le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU      ...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 05/02/2026 Décision de police sanitaire du 28/01/2026 - Medtrum Technologies Inc* *Décision Portant suspension de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de l’importation, de la distribution en gros et au détail, de la détention...

Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 25/09/2025 Finastéride et risque d’idées suicidaires : nouvelles mesures Actualisation du 20/02/2026 Pour renforcer l’information des patients, une attestation d'information partagée, cosignée par le médecin et le patient, sera obligatoire à...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 29/07/2025 Décision du 03/07/2025 - Suspension de la recherche impliquant la personne humaine sur des systèmes d’implants dentaires chez des sujets suivis durant 18 mois* *Décision du 03/07/2025 portant suspension de la recherche impliquant la personne humaine intitulée «Étude clinique observationnelle évaluant la sécurité...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 17/12/2024 Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine Cerafit-Actisurf greffée de polystyrène sulfonate de sodium (PolyNaSS) versus Cerafit non greffée »* *Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine intitulée « Etude randomisée comparée de non-infériorité...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 04/07/2024 Décision de suspension partielle et de modification des modalités de réalisation d’un essai clinique de médicament a usage humain La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu le code de la santé publique (CSP)...

Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 25/04/2024 Diabète de type 2 et tensions d’approvisionnement en aGLP-1 : perspectives d’évolution de la situation et des recommandations Actualisation du 05/06/2025Nous vous invitons à consulter les recommandations mises à jour. Actualisation du 10/09/2024L’approvisionnement pour les dosages d’Ozempic...

Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 15/04/2024 Décision n° 2024-185 du 12/04/2024 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement...

PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès précoce aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès précoces. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...

Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 26/10/2023 Décision DG n° 2023-177 du 26/10/2023 - modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU       le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU      ...

Décisions (médicaments) Essais cliniques PUBLIÉ LE 26/05/2023 Décision du 22/05/2023 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le règlement (UE) n° 536/2014 du Parlement...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 03/10/2022 Décision du 21/09/2022 - Suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité Isovol 6 %, solution pour perfusion La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 03/10/2022 Décision du 21/09/2022 - Suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité Voluven, solution pour perfusion La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 03/10/2022 Décision du 21/09/2022 - Suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité Restorvol 6 %, solution pour perfusion La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 03/10/2022 Décision du 21/09/2022 - Suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité Volulyte 6 %, solution pour perfusion La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Vu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et...

Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 26/07/2022 Décision DG n° 2022-104 du 22/07/2022 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU       le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU      ...

Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 08/07/2022 Décision n° 2022-110 du 07/07/2022 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement...

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/05/2022 La présidence du Conseil d’administration de l’ANSM renouvelée Le 15 mars dernier a eu lieu la première séance de notre Conseil d’administration sous la présidence de Valérie Delahaye-Guillocheau. Au cours de cette séance,...

Autres événements Du 2 févr. 2022 au 24 juin 2022 La Présidence française du Conseil de l’Union européenne à l'ANSM en 2022 la presidence francaise du conseil de l union europeenne a l ansm en 2022

Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Données de pharmaco-épidémiologie Epi-Phare a réalisé des études de pharmaco-épidémiologie qui permettent de quantifier les risques de survenue d’événements indésirables post-vaccinaux...

Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 16/11/2021 Protoxyde d’azote : des intoxications en hausse Le protoxyde d’azote, communément appelé « gaz hilarant » ou « proto », est de plus en plus détourné pour un usage récréatif. Dans...

Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 18/10/2021 Début de la réévaluation européenne des médicaments à base de nomégestrol et chlormadinone Le comité de pharmacovigilance (Prac) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) a initié une réévaluation du bénéfice/risque des médicaments...

Dossier thématique PUBLIÉ LE 19/03/2021 Les études menées et les analyses en laboratoire Enquête nationale de pharmacovigilance Dès la mise sur le marché de la nouvelle formule de Levothyrox en mars 2017, nous avons initié une enquête nationale de pharmacovigilance...

Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/03/2021 Dispositifs de surveillance des implants mammaires L’ANSM met tout en œuvre pour améliorer la connaissance scientifique sur les implants mammaires et permettre ainsi d'améliorer leur sécurité d’emploi.Une...

Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Modifications mineures pouvant être apportées sur un support disposant d’un visa PM en cours de validité Certaines corrections factuelles peuvent être mises en œuvre sans autorisation préalable de l'ANSM. Les documents doivent porter la date de leur dernière modification. Ces modifications...

PUBLIÉ LE 17/02/2021 Essais cliniques : procédure Phase pilote pour la constitution et le traitement des demandes pour les dispositifs médicaux Demande d’autorisation d’essai clinique L’application du Règlement UE n° 2017/745 (pour la partie investigation clinique) impose de nouvelles modalités de travail pour...

PUBLIÉ LE 11/02/2021 L’identification et le traitement des signaux Read the english version L’origine des signaux  Les cas marquants Les Centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV) portent à la connaissance de l’ANSM les signalements...

PUBLIÉ LE 02/02/2021 COVID-19 – FAQ Processus : AMM, Variations, Renouvellement, CaducitéDate : 17 avril 2020 – Version 1 Introduction La pandémie actuelle de COVID-19 a un impact considérable sur les citoyens,...