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39 résultats pour la recherche nanomatériaux

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Décision du 2 octobre 2020 portant renouvellement de l’habilitation d'un organisme chargé de la mise en œuvre des procédures de certification en vue de la mise sur le marché des dispositifs médicaux (GEMED) (05/10/2020) application/pdf

... Temperature Infusion sterilisation process). MDS 7007 Medical devices utilising micromechanics x MDS 7008 Medical devices utilising nanomaterials x MDS 7009 Medical devices utilising biological...

ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018) application/pdf

...’évaluation des substances de substitution des phtalates dans les dispositifs médicaux issus du projet ARMED, ‐ l'utilisation et le risque des nano-matériaux dans les produits de santé, ‐ la surveillance des...

GT Sécurité non clinique du 21/02/2017 - Compte-rendu GT232017013 (27/02/2018) application/pdf

... particules est représentatif de la réactivité des nanomatériaux. Les résultats de la première étude montrent une saturation du système immunitaire par les particules entraînant une faible inflammation de l...

Ordre du jour - Séance du 14/02/2018 - Conseil scientifique (13/02/2018) application/pdf

...’actualités (20 mn) Dominique Martin - Directeur général Point N°1 Approbation du PV de la séance du 22 novembre 2017 Point N°2 Les nanomatériaux dans les médicaments 11h00 et les...

Groupe Règlements DM/DMDIV du 06/04/2017 - Compte-rendu n°2017-03 (08/12/2017) application/pdf

... les dispositifs qui incorporent un nanomatériau relèvent de la classe IIa, IIb ou III en fonction de leur potentiel d’exposition. Aussi si des composites contiennent des nanomatériaux, le fabricant...

CI Représentants des industries du médicament du 11/07/2016 - compte-rendu n° 2016-02 (30/11/2016) application/pdf

...’Agence en amont. Enquête sur la présence de nanomatériaux dans les médicaments L’article 60 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé prévoit que dans un délai de 18 mois à...

CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 25/05/2016 - compte-rendu n° 2016-01 (25/11/2016) application/pdf

... invitée. Nicolas THEVENET n’a pas d’objection mais cette option sera à la discrétion de l’entreprise. 3 – Etat des lieux relatif aux nanomatériaux dans les DM Dans le cadre de l’article 60 de la...

CI Représentants des industries du médicament du 11/07/16 - Ordre du jour n° 2016-02 (11/07/2016) application/pdf

... substances et incidences sur le pictogramme automobile.  Mutualisation des mesures additionnelles de réduction du risque  Enquête sur les nanomatériaux dans les médicaments.  Demande d’information sur...

CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 07/03/2016 - Compte-rendu (05/07/2016) application/pdf

... d’Alain‐Michel CERETTI, Conseiller santé – Défenseur des Droits ‐‐4  III.  Nanomatériaux : définition et état des connaissances. Dominique MASSET, Chef de pôle toxicologie et  données...

CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 07/12/2015 - Compte-rendu (05/07/2016) application/pdf

...  patients,  en  particulier  à  traversl’association François Aupetit.   A titre d’information, un décret sur les biosimilaires est en cours d’écriture par le Ministère en charge de la  santé.   Le point consacré aux nanomatériaux...

Ordre du jour n°2016-01 (24/05/2016) application/pdf

... nanomatériaux dans les DM � Questions diverses • Marques ombrelles : recommandations / périmètre / champ d’application ...

CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 07/03/ 2015 - Ordre du jour (07/04/2016) application/pdf

...-Michel CERETTI, Conseiller santé – Défenseur des Droits 3) Nanomatériaux : définition et état des connaissances (30 minutes) Dominique MASSET, Chef de pôle toxicologie et données non cliniques, ANSM...

CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 07/03/2016 - Ordre du jour (04/03/2016) application/pdf

...) Nanomatériaux : définition et état des connaissances (30 minutes) Dominique MASSET, Chef de pôle toxicologie et données non cliniques, ANSM 4) Journée d’information et d’échanges avec les associations de...

CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins du 10/02/2016 - Ordre du jour (10/02/2016) application/pdf

... », pour les aspects toxicologiques : . évaluation de la toxicité potentielle des oxydes de fer, nickel et chrome dans le vaccin Meningitec, . évaluation de la présence éventuelle de nanomatériaux...

GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 15/12/2015 - Ordre du jour GT162015031 (14/12/2015) application/pdf

... remarques sur le paragraphe 3-8 concernant les nanomatériaux ? 4) Pensez-vous qu’il faille ajouter ou supprimer certains critères au paragraphe 3-9, page 53, concernant l’identification des ingrédients...

GT Sécurité non clinique du 18/11/2014 - Comte-rendu GT232014063 (29/10/2015) application/pdf

... document. Cependant, cet aspect devrait être raccourci, en mettant en exergue la spécificité liée aux nanomédicaments par rapport aux nanomatériaux. En revanche, la présentation intégrale de cette...

CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 14 février 2014 - Compte-rendu (05/06/2014) application/pdf

...-sociaux avant que les connaissances scientifiques ne progressent. 3°- pour finir, l’utilisation grandissante des nanomatériaux (revêtements autonettoyants, biocides sur le sol et sur diverses surfaces...

CI Représentants des industries des produits à finalité cosmétique du 07/02/2014 - Compte-rendu n° 2014-01 (29/04/2014) application/pdf

... problématiques émergeantes comme les nanomatériaux. Pour Monsieur Maraninchi, le sujet des nanomatériaux est une problématique partagée par d’autres parties prenantes et sur laquelle il est important d...

Groupe Recommandations de bon usage des produits cosmétiques du 14/10/2013 - Compte-rendu n° 2013-01 (27/03/2014) application/pdf

... if their translation into law was not completed (for TiO2, in particular). Regarding the labelling of nanomaterials, that was going to be new information for the consumers, and COM encouraged industry to make...

Réglementation des produits cosmétiques - Questions/réponses (22/01/2014) application/pdf

... produits cosmétiques? 8. Un produit cosmétique peut-il contenir une substance CMR (substance Cancérogène, Mutagène et Reprotoxique)? 9. Un produit cosmétique peut-il contenir des nanomatériaux? 10...

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