Vous devez saisir un minimum de 3 caractères
Domaine médical
Produit de santé
image/svg+xml
Ouvrir le menu
Addictologie
Allergologie
Anesthésie/Réanimation/Soins intensifs
Angiologie
Biologie médicale
Cardiologie
Chirurgie
Dermatologie
Endocrinologie
Gynécologie
Hématologie
Hépato-gastroentérologie
Imagerie/Radiologie
Immunologie
Infectiologie
Logiciel d'aide à la prescription
Médecine esthétique
Néonatologie
Néphrologie
Neurologie
Oncologie/Radiothérapie
Ophtalmologie
ORL
Orthopédie
Pédiatrie
Pneumologie
Psychiatrie
Rhumatologie
Soins dentaires / Chirurgie dentaire
Traitement de la douleur
Urologie
Virologie
Médicaments
Dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Produits biologiques
Vaccins
Stupéfiants & psychotropes
Cosmétiques
Autres
Valider
Qui sommes-nous ?
Actualités
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Disponibilité des produits de santé
Vos démarches
Documents de référence
Informations de sécurité
Dossiers thématiques
Espace presse
Contactez-nous
Veille personnalisée
Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique
Assurer la sécurité des produits de santé
Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments
Les vaccins
Les produits biologiques
Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises
Nos directions et nos services
Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques
Notre organisation de la déontologie
Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2022
Contrat d’objectifs et de performance
Programmes de travail
Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers
Notre politique RH
Nos offres d'emploi
Notre agenda
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme
Nominations et délégations de signature
Désignations et habilitations des inspecteurs
Instances : créations et nominations
Expertise : nomination d'experts ponctuels
GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires
Bonnes pratiques
Médicaments génériques
Pharmacopée
Médicaments de médication officinale
Rétrocession
Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants)
Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation
Publicité
Programmes d'apprentissage
MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don
Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments
Organismes notifiés
Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Autres produits
Sanctions financières
Avis
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur
Vos démarches
Votre profil
Industriel
Professionnel de santé
Patient
Chercheur
Organismes notifiés
Essais cliniques
Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique
Dispositifs médicaux - Demander une autorisation pour une investigation clinique
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – Demander une autorisation pour une étude des performances
Hors produits de santé - Demander une autorisation pour un essai clinique
Produits biologiques (préparations de thérapie cellulaire, les tissus, les organes, les produits sanguins labiles) - Demander une autorisation pour un essai clinique
Cosmétiques et Tatouages - Demander une autorisation pour une investigation clinique
RIPH 2 et 3 (sauf Dispositifs médicaux) - Demander une autorisation pour un essai clinique
Médicaments - Vigilance des essais cliniques
Dispositifs médicaux – Vigilance des investigations cliniques
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Vigilance des études des performances
Médicaments composés d’OGM - déclarations d’utilisation confinée ou demande d’autorisation de dissémination volontaire
AMM et enregistrement
Nouvelle demande d'AMM
Modification d'AMM
Renouvellement d'AMM
Caducité et abrogation des AMM et des enregistrements
Plan d’investigation pédiatrique
Phase pilote e-notice
Appel à candidatures
Pharmacopée
Commander une substance de référence française (SCRfr)
Demander l'inscription d'un texte à la Pharmacopée française
Commenter les textes en enquête publique
Accès dérogatoires
Demande d'autorisation d’accès précoce
Accès compassionnel
Médicaments composés d’OGM - déclarations d’utilisation confinée ou demande d’autorisation de dissémination volontaire
Demander un visa ou une autorisation de publicité
Modalités encadrant les demandes de visa de publicité pour les médicaments (GP/PM)
Effectuer une demande de visa de publicité pour les médicaments (GP/PM)
Modalités encadrant les demandes d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV)
Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV)
Modalités encadrant les demandes d’autorisation de publicité pour les plasmas thérapeutiques (PSL)
Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les plasmas thérapeutiques (PSL)
Mesures additionnelles de réduction du risque (MARR)
Programmes d’apprentissage
Déclarer
Déclarer une activité de courtage
Déclarer mon établissement
Déclarer les ventes annuelles
Déclarer la personne de référence en matière de pharmacovigilance en France (RPV)
Signaler un défaut qualité sur un médicament
Déclarer une rupture de stock pour un MITM
Déclarer un plan de gestion des pénuries (PGP)
Déclarer une rupture ou un arrêt de commercialisation d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro
Déclarer une information sur les micro-organismes et toxines
Déclarer des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques
Déclarer la commercialisation d’une présentation d'une spécialité et/ou l’apposition du pictogramme « femmes enceintes »
Déclarer une intention d’arrêt de commercialisation d’une présentation d’une spécialité
Déclarer un usage non conforme (UNC)
Médicaments composés d’OGM - déclarations d’utilisation confinée ou demande d’autorisation de dissémination volontaire
Déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux, des assemblages (systèmes/nécessaires), et le correspondant de matériovigilance
Déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et de la personne en charge de la réactovigilance
Déclaration de vols et détournements de stupéfiants ou de psychotropes
Demander une autorisation/dérogation
Demander une autorisation d'ouverture d’établissement / modification substantielle
Demander une dérogation pour un dispositif médical dépourvu de marquage CE
Demander une autorisation pour les micro-organismes et toxines
Demander une autorisation pour des produits thérapeutiques annexes
Demande d'autorisation initiale et modification d’autorisation des établissements de santé exerçant des activités portant sur les MTI expérimentaux
Demander une autorisations d'activité portant sur les médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement (MTI PP)
Demander une autorisation pour des tissus et leurs dérivés, cellules et PTC issus du corps humain
Demander une autorisation pour une importation de médicaments
Adresser une déclaration d’exportation de médicaments
Demander une autorisation de distribution ou d'importations parallèles
Demande d'autorisation relative aux stupéfiants et psychotropes pour les industriels
Demander une dérogation à la baisse du stock de sécurité de médicaments
Demander une autorisation pour un produit sanguin labile (PSL)
Médicaments composés d’OGM - déclarations d’utilisation confinée ou demande d’autorisation de dissémination volontaire
Communiquer auprès des professionnels de santé (DHPC)
Transmettre une information de sécurité
Demander un avis scientifique
Demander un avis scientifique pour un dispositif médical incorporant une substance médicamenteuse
Matières premières à usage pharmaceutique (MPUP)
Déclarer mon activité (MPUP)
Demande expresse d’inspection (MPUP)
Protocole Standard Prion : Lutte contre les infections liées aux soins
Protocole Standard Prion v2018
Déclarer un produit revendiquant une inactivation totale vis-à-vis des ATNC
Liste des produits inactivants et format de dossier pour la revendication de performances d’inactivation
Guichet Innovation
Guichet Innovation et Orientation (GIO)
Signaler
Lancer une alerte de sécurité sanitaire
Déclarer un effet indésirable
×
Gestion des cookies