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PUBLIÉ LE 28/05/2025
Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 28/05/2025 - Twicor 20 mg/10 mg, comprimé pelliculé Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 28/05/2025
Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 28/05/2025 - Innohep 4500 U.I. anti Xa/0,45 ml, solution injectable en seringue préremplie Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments
Retrouvez les
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PUBLIÉ LE 26/05/2025
Injonction N°2024-DM-047-INJ portant sur l’établissement de la société Bio Composants Médicaux SAS situé à Saint-Blaise-du-Buis (Isère) au 215 Route de Bavonne ZA Le Talamud Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 21/05/2025 - MIS À JOUR LE 26/06/2025
Décision du 16/05/2025 - Modification du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Méthotrexate* Décisions (médicaments) Accès dérogatoire
Rapport_sans_graphiques_Illus
PUBLIÉ LE 21/05/2025 - MIS À JOUR LE 25/06/2025
Décision du 14/05/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Référentiels Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 20/05/2025
Décision n° 2025-33 du 16/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MALLARET Michel) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 19/05/2025 - MIS À JOUR LE 20/05/2025
Décision n° 2025-34 du 16/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BLACHER Jacques) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 19/05/2025
Décision du 16/05/2025 - Renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Kaftrio et Kalydeco* Innovation Accès compassionnel
PUBLIÉ LE 13/05/2025
Décision n° 2025-28 du 12/05/2025 - Modification de l’organisation de l’ANSM Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme
PUBLIÉ LE 09/05/2025
Décision n° 2025-32 du 09/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SEBBAN Sydney) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 09/05/2025
Décision n° 2025-31 du 30/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PEYRE Hugo) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 09/05/2025 - MIS À JOUR LE 16/05/2025
Décision du 07/04/2025 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la collecte, au contrôle, à la conservation, à la traçabilité et au transport des selles d’origine humaine prévues à l’article l. 513-11-2 du code de la santé publique Décisions (autres produits) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques
PUBLIÉ LE 09/05/2025 - MIS À JOUR LE 16/05/2025
Décision du 07/04/2025 relative aux demandes d’autorisations de l’activité de collecte de selles et d'importation de selles et de préparations de microbiote fécal Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 07/05/2025
Injonction n° 2025-GCP-001 portant sur le Centre Cardiologique du nord situé à Saint-Denis (93) au 32 - 36 Rue des Moulins Gémeaux Mesures administratives Injonctions