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PUBLIÉ LE 08/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-293 du 01/09/2017 - Nominations à l'ANSM (MAISON Patrick - MOUNIER Céline - DEBOURGES Dominique - SAILLY Anne-Charlotte - FERARD Claire - BENKEBIL Mehdi) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 08/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-291 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Marc) Vie de l’Agence Nominations
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PUBLIÉ LE 08/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 04/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Médicaments génériques - Décision du 29 août 2017 Référentiels Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 01/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PUBLIÉ LE 01/09/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 31/08/2017 - MIS À JOUR LE 01/04/2021
L-Thyroxine Serb en solution buvable : délivrance réservée aux patients pour lesquels il n’y a pas d’alternative à la solution buvable Disponibilité des produits de santé Médicaments
PUBLIÉ LE 31/08/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PRAC_drapeau_UE
PUBLIÉ LE 29/08/2017 - MIS À JOUR LE 29/01/2021
Nouveaux règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux Référentiels Réglementation
PUBLIÉ LE 28/08/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PUBLIÉ LE 28/08/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 25/08/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP... Décisions (autres produits) Publicité
PUBLIÉ LE 25/08/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décisions (autres produits) Publicité
PUBLIÉ LE 21/08/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature