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PUBLIÉ LE 17/03/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-158 du 28/02/2017 - Nominations à l'ANSM (DELEMER Nicolas)
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Nominations
PUBLIÉ LE 17/03/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-175 du 05/03/2017 - Nominations à l'ANSM (FABREGUETTES Aldine)
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Nominations
Retrouvez les
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dans une rubrique dédiée.
PUBLIÉ LE 17/03/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2017-177 du 28/02/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 14/03/2017 - MIS À JOUR LE 21/10/2022
Décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société YSY MEDICAL et mis sur le marché après le 07/03/2014, ainsi que le retrait de ces produits
Mesures administratives
Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV
PUBLIÉ LE 14/03/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017
Référentiels
Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 09/03/2017 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2017-176 du 05/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM
Vie de l’Agence
Délégation de signature
PUBLIÉ LE 07/03/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP portant sur un produit sanguin labile
Innovation
Essais cliniques
PUBLIÉ LE 06/03/2017 - MIS À JOUR LE 25/03/2021
La RTU du baclofène dans l’alcoolo-dépendance renouvelée pour une durée de 1 an
Innovation
Accès compassionnel
PUBLIÉ LE 06/03/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 03/03/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et les faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du CSP portant sur un dispositif médical ou sur un dis...
Innovation
Essais cliniques
PUBLIÉ LE 02/03/2017 - MIS À JOUR LE 01/04/2021
Levothyrox (lévothyroxine) : changement de formule et de couleur des boîtes
Bon usage
Alertes
PUBLIÉ LE 01/03/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (APAVE)
Surveillance
Contrôles
PUBLIÉ LE 01/03/2017 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (SOCOTEC)
Surveillance
Contrôles
PUBLIÉ LE 24/02/2017 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited
Décisions (médicaments)
Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 24/02/2017 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited
Décisions (médicaments)
Autorisations / Agréments
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