PUBLIÉ LE 18/10/2019
- MIS À JOUR LE 21/10/2022
Décision DG n° 2019-384 du 18/10/2019 - Nomination auprès du Comité « Information des produits de santé » de l’ANSM
Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du Conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
DECIDE
Article 1er : Sont nommés membres du Comité « Information des produits de santé», pour une durée
de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
En qualité de personnalités qualifiées en sciences humaines et sociales :
Madame HEARD (Mélanie)
Madame LELLINGER (Solène)
Monsieur PARENT (Bertrand)
En qualité de représentants des associations des usagers du système de santé :
Monsieur DENIS (Bernard), union des patients partenaires Auvergne Rhône-Alpes
Madame LEO (Magali), association RENALOO
Monsieur PLANCON (Jean-Philippe), association française contre les neuropathies périphériques
Monsieur RUSCH (Emmanuel), fédération régionale des acteurs en promotion de la santé
En qualité de personnalités qualifiées étrangères :
Monsieur BERTHIAUME (Marc)
Madame HAMDANI (Jamila)
En qualité de représentants des professionnels de santé :
Monsieur BONNEFOND (Gilles)
Monsieur DE KORWIN (Jean-Dominique)
Monsieur LACOIN (François)
Madame LE BOT (Mariannick)
Article 2 : La décision DG n°2019-332 du 24 septembre 2019 portant nomination auprès du Comité « Information des produits de santé » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé » est abrogée.
Article 3 : Le secrétariat des instances est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 18 octobre 2019
Dominique MARTIN
Directeur général
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du Conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
DECIDE
Article 1er : Sont nommés membres du Comité « Information des produits de santé», pour une durée
de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
En qualité de personnalités qualifiées en sciences humaines et sociales :
Madame HEARD (Mélanie)
Madame LELLINGER (Solène)
Monsieur PARENT (Bertrand)
En qualité de représentants des associations des usagers du système de santé :
Monsieur DENIS (Bernard), union des patients partenaires Auvergne Rhône-Alpes
Madame LEO (Magali), association RENALOO
Monsieur PLANCON (Jean-Philippe), association française contre les neuropathies périphériques
Monsieur RUSCH (Emmanuel), fédération régionale des acteurs en promotion de la santé
En qualité de personnalités qualifiées étrangères :
Monsieur BERTHIAUME (Marc)
Madame HAMDANI (Jamila)
En qualité de représentants des professionnels de santé :
Monsieur BONNEFOND (Gilles)
Monsieur DE KORWIN (Jean-Dominique)
Monsieur LACOIN (François)
Madame LE BOT (Mariannick)
Article 2 : La décision DG n°2019-332 du 24 septembre 2019 portant nomination auprès du Comité « Information des produits de santé » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé » est abrogée.
Article 3 : Le secrétariat des instances est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 18 octobre 2019
Dominique MARTIN
Directeur général