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PUBLIÉ LE 07/09/2023

Décision DG n° 2023-166 du 04/09/2023 modifiant la décision DG n° 2023-128 du 27/07/2023 portant nomination auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM

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La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu        le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à  L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et  R.5322-14 ;

Vu        l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;

Vu        la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;

Vu        la décision DG n° 2023-127 du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;

Vu        la décision DG n° 2023-128 du 27 juillet 2023 portant nomination auprès du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;

DECIDE

Article 1er : A l’article 1er de la décision DG n° 2023-128 du 27 juillet 2023 portant nomination auprès du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé susvisée, les membres nommés au sein de la formation restreinte « expertise » en qualité de représentants des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance sont :
  • Madame MICALLEF-ROLL (Joëlle), membre titulaire
  • Madame PEYRIERE (Hélène), membre titulaire
  • Madame VIGNEAU-VICTORRI (Caroline), membre titulaire
  • Madame BATISSE (Anne), membre titulaire
  • Madame DAVELUY (Amélie), membre titulaire
  • Monsieur BERTIN (Célian), membre suppléant
  • Madame BOUCHER (Alexandra), membre suppléant.
Article 2 : Le Directeur de la surveillance est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.

 
Fait le 4 septembre 2023

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale