PUBLIÉ LE 13/09/2023
Décision du 07/09/2023 portant inscription sur la liste I des substances vénéneuses définie à l’article L.5132-6 du code de la santé publique
La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l’arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique,
Décide
Article 1 : L’inscription des substances sur les listes I et II définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique est fixée en conformité avec les annexes de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.
Article 2 : Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses, les médicaments à usage humain contenant tout ou parties des bactéries ou des virus suivants sous toutes leurs formes et quels que soient leur groupe, leur souche ou leur variant :
Fait le 7 septembre 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l’arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique,
Décide
Article 1 : L’inscription des substances sur les listes I et II définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique est fixée en conformité avec les annexes de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.
Article 2 : Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses, les médicaments à usage humain contenant tout ou parties des bactéries ou des virus suivants sous toutes leurs formes et quels que soient leur groupe, leur souche ou leur variant :
- Bordetella pertussis ;
- Haemophilus influenzae ;
- Leptospira icterohaemorrhagiae ;
- Neisseria meningitidis ;
- Salmonella typhi ;
- Streptococcus pneumoniae ;
- Virus de l’encéphalite japonaise ;
- Virus de la fièvre jaune ;
- Virus de l’hépatite B ;
- Virus des oreillons ;
- Virus de la poliomyélite ;
- Virus de la rougeole ;
- Virus de la rubéole ;
- Virus de la vaccine.
Fait le 7 septembre 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
