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PUBLIÉ LE 12/01/2023

Décision du 12/01/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

A+ A-
La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-6, R.5126-58 et R.5126-59 ;

Vu l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L.5126-4 du code de la santé publique ;

DECIDE :

Article 1
La liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique est fixée en conformité avec l’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.

Article 2
L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée comme suit :

I. Les spécialités suivantes sont ajoutées :

Au « 2. Antirétroviraux » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Biktarvy 30 mg/120 mg/15 mg, comprimés pelliculés 6 024 629 8 Gilead Sciences

Au « 6. Autres médicaments » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Ambrisentan Arrow 5 mg, comprimé pelliculé 6 162 162 3 Arrow Génériques
Ambrisentan Arrow 10 mg, comprimé pelliculé 6 144 757 8 Arrow Génériques
Myozyme 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion 6 106 513 7 Sanofi Aventis

Au « 7. Anticancéreux » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Azacitidine Arrow 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable 6 083 628 8 Arrow Génériques
Lomustine Medac 40 mg, gélule 6 627 463 9 Medac SAS

Article 3
La présente décision est publiée sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
 
Fait le 12 janvier 2023

Christelle RATIGNIER-CARNONNEIL
Directrice générale