PUBLIÉ LE 09/06/2026
Décision du 12/05/2026 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1, R. 5132-74 et suivants ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 222-34 à 222-43 ;
Vu l’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ;
Considérant que les effets pharmacologiques des dérivés synthétiques suivants de la tryptamine : AMT, 4-AcO-DMT, 4-HO-MET, 4-HO-MiPT, 5-MeO-DMT, 5-MeO-MiPT, 5-MeO-DiPT sont comparables à ceux des dérivés suivants de la tryptamine : DMT (diméthyltryptamine), DET (diéthyltryptamine), AET (étryptamine), psilocine (4-OH-DMT), lesquels sont classés sur la liste des substances classées comme stupéfiants en France ;
Considérant les cas d’intoxications graves rapportés aux Centres d’Evaluation et d’Information sur la Pharmacodépendance – Addictovigilance (CEIP-A) après consommation de ces substances (complications neuropsychiatriques) ;
Considérant notamment le risque grave de survenue d’un syndrome sérotoninergique pouvant être mortel et nécessitant une prise en charge médicale en urgence ; Considérant qu’au vu de ces risques, de l’accessibilité à ces substances sur le territoire national, notamment sous des formes diverses et attractives, il y a lieu, dans l’intérêt de la santé publique de les classer sans délai,
Décide
Article 1er
La liste mentionnée à l’article L. 5132-7 du code de la santé publique est fixée en conformité avec les annexes de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.
Article 2
A l’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutées les substances suivantes :
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1, R. 5132-74 et suivants ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 222-34 à 222-43 ;
Vu l’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ;
Considérant que les effets pharmacologiques des dérivés synthétiques suivants de la tryptamine : AMT, 4-AcO-DMT, 4-HO-MET, 4-HO-MiPT, 5-MeO-DMT, 5-MeO-MiPT, 5-MeO-DiPT sont comparables à ceux des dérivés suivants de la tryptamine : DMT (diméthyltryptamine), DET (diéthyltryptamine), AET (étryptamine), psilocine (4-OH-DMT), lesquels sont classés sur la liste des substances classées comme stupéfiants en France ;
Considérant les cas d’intoxications graves rapportés aux Centres d’Evaluation et d’Information sur la Pharmacodépendance – Addictovigilance (CEIP-A) après consommation de ces substances (complications neuropsychiatriques) ;
Considérant notamment le risque grave de survenue d’un syndrome sérotoninergique pouvant être mortel et nécessitant une prise en charge médicale en urgence ; Considérant qu’au vu de ces risques, de l’accessibilité à ces substances sur le territoire national, notamment sous des formes diverses et attractives, il y a lieu, dans l’intérêt de la santé publique de les classer sans délai,
Décide
Article 1er
La liste mentionnée à l’article L. 5132-7 du code de la santé publique est fixée en conformité avec les annexes de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.
Article 2
A l’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutées les substances suivantes :
- AMT ou alpha-méthyltryptamine ou indopan ;
- 4-AcO-DMT ou 4-acétoxy-diméthyltryptamine ou psilacétin ;
- 4-HO-MET ou 4-hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine ;
- 4-HO-MiPT ou 4-hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine ;
- 5-MeO-DMT ou 5-méthoxy-N,N-diméthyltryptamine ou méthylbufoténine ;
- 5-MeO-MiPT ou 5-methoxy-N-methyl-N-(1-méthyléthyl)-1H-Indole-3-éthanamine) ;
- 5-MeO-DiPT ou 5-méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine ou foxy.
Article 3
La présente décision est publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait à Saint-Denis, le 12/05/2026
Catherine PAUGAM-BURTZ
Directrice Générale
