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PUBLIÉ LE 12/10/2023

Décision du 12/10/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique

A+ A-
La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-6, R.5126-58 et R.5126-59 ;

Vu l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L.5126-4 du code de la santé publique ;

DECIDE :

Article 1 : La liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique est fixée en conformité avec l’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.

Article 2 : L’annexe à l’arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée comme suit :

I.              Les spécialités suivantes sont ajoutées :

Au « 2. Antirétroviraux » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Apretude 600 mg, suspension injectable à libération prolongée 6 259 585 0 ViiV Healthcare SAS
Apretude 30 mg, comprimé pelliculé 6 766 450 3 ViiV Healthcare SAS
Au « 6. Autres médicaments » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Plerixafor Teva 20 mg/mL, solution injectable 6 599 850 4 Teva Sante
Plerixafor Zentiva 20 mg/mL, solution injectable 6 532 846 8 Zentiva France
Effortil 5 mg, comprimé 6 449 026 4 Serb
Effortil, solution buvable en gouttes 6 635 854 6 Serb
Au « 7. Anticancéreux » :
Dénomination de la spécialité Code CIS Exploitant
Bortezomib Qilu 2,5 mg/mL, solution injectable 6 096 344 2 Qilu Pharma Spain S.L.
Article 3 : La présente décision est publiée sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.


Fait le 12 octobre 2023

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale