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PUBLIÉ LE 16/11/2023

Décision du 14/11/22023 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique

A+ A-
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-202 ;

Vu la décision du 12 mai 2014 modifiée portant inscription sur la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique ;

Considérant la demande de suppression de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments de médication officinale pour défaut d'autorisation de mise sur le marché en vigueur,

Décide :

Article 1er
L’annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :
Nom du médicament Substance active Présentation Code CIP Classe
Bepanthen 5 %, pommade Dexpanthénol 1 tube de 100 g + 1 tube de 30 g 34009 301 230 7 2 Troubles cutanés (Irritation)
Metopimazine Arrow Conseil 7,5 mg sans sucre, comprimé orodispersible édulcoré à l’aspartam Métopimazine 8 comprimés 34009 302 740 8 8 Troubles gastro-intestinaux (nausée/mal des transports)
Nicotinell 1 mg/dose, solution pour pulvérisation buccale Nicotine 1 flacon
2 flacons
34009 302 764 1 9
34009 302 764 6 4
Addiction (tabac)

Article 2

A l’annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, les médicaments suivants sont supprimés :
Nom du médicament Substance active Présentation Code CIP Classe
Berocca sans sucre, comprimé effervescent édulcoré à l’aspartam et à l’acésulfame de potassium Thiamine/Riboflavine/Pyridoxine/Cyanocobalamine/
Nicotinamide/Acide pantothénique/Biotine/
Acide ascorbique/Acide folique/Calcium/Magnésium/
Zinc
30 comprimés
4 x 15 comprimés
3400935709042
3400927935947
Asthénie
Berocca, comprimé pelliculé Thiamine/Riboflavine/Pyridoxine/Cyanocobalamine/Nicotinamide/Acide pantothénique/Biotine/Acide ascorbique/Acide folique/Calcium/Magnésium
/Zinc
30 comprimés
60 comprimés
3400935277947
3400930009031
Asthénie

Article 3
L’annexe III de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :
Nom du médicament Présentation Code CIP
Domila, suppositoire 6 suppositoires 34009 302 753 6 8

Article 4
La présente décision est publiée sur le site internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

Fait le 14 novembre 2023

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale