Décision du19/07/2024 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique

Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-202 ;

Vu la décision du 12 mai 2014 modifiée portant inscription sur la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique ;

Considérant les demandes de suppression de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments de médication officinale, d'une part pour défaut d'autorisation de mise sur le marché en vigueur et d'autre part pour défaut de commercialisation,

Décide :

Article 1er
L’annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :

Nom du médicament	Substance active	Présentation	Code CIP	Classe
Bepanthen 5%, pommade	Dexpanthénol	3 tubes de 100 g	34009 302 611 7 0	Troubles cutanés (Irritation)
Bronchokod Adultes 5 pour cent, solution buvable édulcorée à la saccharine sodique et au maltitol liquide	Carbocistéine	250 mL	34009 300 911 7 3	Troubles de la sphère ORL (Expectorant)
Humex mal de gorge lidocaïne/alcool dichlorobenzylique/amylmetacresol 2 mg/1,2 mg/0,6 mg Menthe, pastille	Lidocaïne / Alcool 2,4-dichlorobenzylique / Amylmétacrésol	24 pastilles	34009 300 396 2 5	Troubles de la sphère ORL (Maux de gorge)
Smectalia 3 g citron-menthe, suspension buvable en sachet	Diosmectite	12 sachets	34009 302 914 7 4	Troubles gastrointestinaux (Diarrhées aigües)
Veinodril, comprimé gastro-résistant	Extrait sec de graine de marron d'Inde	42 comprimés	34009 302 835 9 2	Veinotonique

Article 2

A l’annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, les médicaments suivants sont supprimés :

Nom du médicament	Substance active	Présentation	Code CIP	Classe
Bronchokod sans sucres adultes 5 pour cent, solution buvable édulcorée à la saccharine sodique	Carbocistéine	250 mL	3400941520433	Troubles de la sphère ORL (expectorant)
Cetavlex aqueux 0,5 %, solution pour application cutanée	Digluconate de chlorhexidine	125 mL	3400938159325	Troubles cutanés (antiseptique)
Dexerylcare, crème	Glycérol/Vaseline/Paraffine liquide	Flacon-pompe de 500 g	3400930037485	Troubles cutanés (émollient)
Drill expectorant adultes 5 pour cent, sirop en flacon	Carbocistéine	200 mL	3400934303272	Troubles de la sphère ORL (expectorant)
Drill expectorant sans sucre adulte 5 pour cent, solution buvable en flacon, édulcorée à la saccharine sodique	Carbocistéine	200 mL	3400934254215	Troubles de la sphère ORL (expectorant)
Drill maux de gorge, collutoire en flacon pressurisé	Chlorhexidine / Tétracaïne	40 mL	3400935796677	Troubles de la sphère ORL (Maux de gorge)
Eludril, collutoire	Chlorhexidine / Tétracaïne	55 mL	3400935702647	Troubles de la sphère ORL (Maux de gorge)
Nicopass 1,5 mg sans sucre réglisse menthe, pastille édulcorée à l'aspartame et à l'acésulfame potassique	Nicotine	12 pastilles	3400936499072	Addiction (tabac)
		36 pastilles	3400936499362
Nicopass menthe fraîcheur 2,5 mg sans sucre, pastille édulcorée à l'aspartam et à l'acésulfame potassique	Nicotine	12 pastilles	3400938729993	Addiction (tabac)
Nicopass réglisse menthe 2,5 mg sans sucre, pastille édulcorée à l'aspartam et à l'acésulfame potassique	Nicotine	12 pastilles	3400938728873	Addiction (tabac)
		36 pastilles	3400938729016

Article 3
L’annexe II de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :

Nom du médicament	Présentation	Code CIP
Anxemil 500 mg, comprimé pelliculé	28 comprimés	34009 302 936 5 2
	56 comprimés	34009 302 936 6 9

Article 4
A l’annexe II de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, les médicaments suivants sont supprimés :

Nom du médicament	Présentation	Code CIP
Elusanes artichaut, gélule	30 gélules	3400932910151
Elusanes bardane, gélule	30 gélules	3400933625603
Elusanes boldo, gélule	30 gélules	3400932968343
Elusanes eschscholtzia, gélule	30 gélules	3400934049279
Elusanes fragon, gélule	30 gélules	3400935272973
Elusanes fumeterre, gélule	30 gélules	3400932968404
Elusanes harpagophyton, gélule	30 gélules	3400936042476
	60 gélules	3400936042537
Elusanes orthosiphon, gélule	30 gélules	3400933422448
Elusanes ortie, gélule	30 gélules	3400933814977
Elusanes passiflore, gélule	30 gélules	3400932910441
	60 gélules	3400934225697
Elusanes prêle des champs, gélules	30 gélules	3400932967162
Elusanes valériane, gélule	30 gélules	3400933625771
	60 gélules	3400934225987
Elusanes vigne rouge, gélule	30 gélules	3400932968572
	60 gélules	3400934246289

Article 5
L’annexe III de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :

Nom du médicament	Présentation	Code CIP
Rhinea, solution buvable en récipient unidose	30 unidoses	34009 302 387 7 6

Article 6
La présente décision est publiée sur le site internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

Fait le 19 juillet 2024

Alexandre de La Volpilière
Directeur général par intérim