Décision n° 2023-114 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM

La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à  L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et  R.5322-14 ;

Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;

Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;

Vu la décision DG n° 2023-113  du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;

Décide
 
Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro  », pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :

En raison de leurs compétences scientifiques et techniques dans les domaines des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro :

• Monsieur ANCELLIN (Joël)
• Madame ANDRE-BOTTE (Christine)
• Monsieur ANDREOLI (Jean)
• Monsieur ANTOGNETTI (Marc)
• Monsieur BOURGAIN (Jean-Louis)
• Madame BRISCHOUX (Sonia)
• Madame CAMINADE (Isabelle)
• Monsieur CLEYMAND (Franck)
• Madame DUCREUX (Stéphanie)
• Madame LARROUDE (Peggy)
• Madame RAMI (Marion)
• Monsieur THEVENET (Nicolas)
• Monsieur TRACOL (Philippe)

En qualité de représentants des coordonnateurs régionaux et correspondants locaux de matériovigilance et réactovigilance :

• Madame BOURDAREAU-CHAMBRIARD (Adeline), membre titulaire
• Madame CHOULET (Mary-Hélène), membre titulaire
• Madame DERAIN (Laure), membre titulaire
• Madame GOURIO-GRENIER (Charlotte), membre titulaire
• Monsieur LEVER (Pascal), membre titulaire
• Monsieur LURTON (Yves), membre titulaire
• Madame PELLEGRINO-COUTURIER (Perrine), membre titulaire
• Madame QUIEVY (Anne), membre titulaire
• Madame RIBAS (Cécile), membre titulaire
• Madame ROMON-MARTINEZ (Daniela), membre titulaire
• Madame TESTENIERE (Agnès), membre titulaire
• Madame WIELICZKO-DUPARC (Elise), membre titulaire

• Madame ARDISHIRI (Mahboobeh), membre suppléant
• Madame COULLET (Valérie), membre suppléant
• Madame DESPLANQUES (Marion), membre suppléant
• Madame FAURE-TESTAS (Camille), membre suppléant
• Madame HEITZMANN (Justine), membre suppléant
• Monsieur NORMAND (Florentin), membre suppléant
• Madame SUCCAMIELE (Lauriane), membre suppléant
• Monsieur THIBOUT (Thierry), membre suppléant
• Madame THOMASSIN (Amélie), membre suppléant
• Madame WATT-MAIRESSE (Sophie), membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur BAUDUIN (Bertrand), Association Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV)
• Monsieur BOUNAUD-DEVILLIERS (Gilbert), Association de POrteurs de Dispositifs Electriques Cardiaques (APODEC)
• Monsieur COTTET (Claude), Association Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV)

Article 2 
Le Directeur des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.

Fait le 27 juillet 2023

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale