Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur
PUBLIÉ LE 31/07/2023

Décision n° 2023-126 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Produits sanguins labiles et donneurs de sang » de l’ANSM

A+ A-
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à  L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et  R.5322-14 ;

Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;

Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;

Vu la décision DG n° 2023-125 du 27 juillet 2023  portant création du comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;

Décide

Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang » pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
  • Madame ANDRE-BOTTE (Christine)
  • Madame ASSO-BONNET (Marianne)
  • Madame CARLIER (Monique)
  • Madame CHUECA (Marine)
  • Monsieur FOLLEA (Gilles)
  • Monsieur FONTANA (Stefano)
  • Madame SOMME (Sophie)
  • Monsieur TRAINEAU (Richard)
En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé :
  • Monsieur BIRONNEAU (Bernard), Fédération Française pour le Don de Sang Bénévole (FFDSB)
  • Monsieur DUBOURDIEU (Jean-Louis), Association Française des Hémophiles (AFH).
Article 2
La Directrice médicale médicaments 1 est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.

Fait le 27 juillet 2023

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale