PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-128 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision DG n° 2023-127 du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;
Décide
Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
Au sein de la formation restreinte « signalement marquant en addictovigilance (SIMAD) »
En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants et psychotropes :
En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants et psychotropes :
Le Directeur de la surveillance est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.
Fait le 27 juillet 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision DG n° 2023-127 du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;
Décide
Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
Au sein de la formation restreinte « signalement marquant en addictovigilance (SIMAD) »
En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants et psychotropes :
- Madame BALANA (Marie-Laurence)
- Madame MAUGEZ (Marianne)
- Madame PAILLOU-JOSEPH (Virginie)
- Madame FOUILHE SAM-LAI (Nathalie), membre titulaire
- Madame LAPEYRE-MESTRE (Maryse), membre titulaire
- Madame GIBAJA (Valérie), membre titulaire
- Monsieur BERTIN (Célian), membre suppléant
- Madame BOUCHER (Alexandra), membre suppléant
- Madame PAIN (Stéphanie), membre suppléant
- Monsieur BALLAY (Alain), Association Familles Rurales
- Monsieur GRANIER (Jean-Maxence), Association Auto Support et réduction des risques parmi les Usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD)
En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants et psychotropes :
- Madame ALIX (Marie-Alix),
- Madame BALANA (Marie-Laurence)
- Monsieur DE HARO (Luc)
- Madame DEBRUS (Marie)
- Monsieur GAULIER (Jean-Michel)
- Madame JAUFFRET-ROUSTIDE (Marie)
- Monsieur LAUREAU (Pascal)
- Monsieur MICHEL (Laurent)
- Madame PAILLOU-JOSEPH (Virginie)
- Madame PIERSON-CANNAKE (Marie-Michèle)
- Madame MICALLEF-ROLL (Joëlle), membre titulaire
- Madame PEYRIERE (Hélène), membre titulaire
- Madame VIGNEAU-VICTORRI (Caroline), membre titulaire
- Madame BATISSE (Anne), membre suppléant
- Madame DAVELUY (Amélie), membre suppléant
- Monsieur GHEHIOUECHE (Farid), Association Auto Support et réduction des risques parmi les Usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD)
- Madame GILANTON (Marie Madeleine), Association Pour Aider, Informer, Soutenir Etudes & Recherches pour la Syringomyélie & le Chiari (APAISER S&C).
Le Directeur de la surveillance est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.
Fait le 27 juillet 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale