Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Supports

PUBLIÉ LE 12/03/2021 - MIS À JOUR LE 25/05/2021
A+ A-

Sont communément admis les supports suivants :

  • aide de visite

  • annonce presse

  • tiré à part / porte tiré à part

  • numéro spécial

  • brochure

  • revue-maison

  • document léger d'information

  • fiche signalétique

  • diaporama

  • support audiovisuel : cassette, CD Rom, DVD, clé USB…

  • écran de veille

  • poster

  • agenda, bloc d ' ordonnance, cahier ou fiche d' observation

  • carte T mentionnant le nom d' une spécialité pour demande de documentation sous réserve qu' elle soit accompagnée d' une enveloppe T ne reprenant pas le nom de la spécialité