Qui sommes-nous ? About us
L'ANSM en bref
About us
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2024 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Désignations et habilitations des inspecteurs Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare Instances : créations et nominations Nominations et délégations de signature
Décisions liées aux médicaments
Accès dérogatoire Bonnes pratiques Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Médicaments biosimilaires Médicaments de médication officinale Médicaments génériques MTI et MTIPP Pharmacopée Programmes d'apprentissage Publicité Rétrocession Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Agréments établissements de transfusion sanguine Questionnaire pré-don
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Calendrier publicité Organismes notifiés
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur
  1. Retour
  2. Évènements
  3. Comités d'interfaces
  4. Comité d'interface avec les représentants des indu...

Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Pratiques industrielles

A+ A-
print Télécharger le texte de cette page au format PDF

Contenu de la séance

  1. Compte-rendu de la séance précédente – Pour information
  2. Point d’information sur les travaux du JAMS 2.0 – Pour information
  3. Actualités réglementaires – Pour discussion
    1. Avancement des travaux sur les mesures de simplification des règlements
    2. Informations sur la task force sur les exigences qui s’appliquent aux organismes notifiés
  4. Questionnaire ANSM adressé aux opérateurs DIV – Pour information
  5. Divers
Consultez la composition du Comité
 
Consultez les séances précédentes

Documents liés

Ordre du jour 
(10/10/2025)
10 oct. 2025