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Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

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Contenu de la séance

  1. Introduction : Accueil des membres - Pour information
  2. Revue des questions concernant les méthodologies décisionnelles - Pour discussion/adoption
  3. Audition d’un expert externe - Pour audition
  4. Revue des questions concernant les méthodologies décisionnelles - Pour discussion/adoption
  5. Auditions d’un expert externe - Pour audition
  6. Revue des questions concernant les méthodologies décisionnelles - Pour discussion/adoption
  7. Etude des toxines candidates pour figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  8. Etude des bactéries candidates pour figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  9. Etude des virus candidats pour figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  10. Présentation du document de synthèse - Pour discussion/adoption
  11. Conclusion du CSST - Pour information
Consultez la composition du Comité Consultez les séances précédentes

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09h45 - 18h00