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Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

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Contenu de la séance

  1. Accueil des membres - Pour information
  2. Méthodologie décisionnelle de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  3. Critères et méthodologie de répartition entre les annexes I et II de la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  4. Choix des micro-organismes et toxines à considérer comme candidats pour figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  5. Echange sur les auditions à conduire - Pour discussion/adoption
  6. Echange sur l’ordre du jour de la prochaine réunion - Pour discussion/adoption
  7. Conclusion de la seconde réunion - Pour adoption
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