Évènement - Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

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Contenu de la séance

Introduction : Accueil des membres - Pour information
Audition de M. Raoul (laboratoire INSERM P4 Jean Mérieux) - Pour audition
Critères d’appartenance à la liste des MOT - Pour discussion/adoption
Méthodologie décisionnelle - Pour discussion/adoption
Choix des micro-organismes et toxines à considérer comme candidats pour figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
Critères et méthodologie de répartition entre les annexes I et II de la liste des MOT - Pour discussion/adoption
Echange sur les auditions à conduire - Pour discussion/adoption
Echange sur l’ordre du jour de la prochaine réunion - Pour discussion/adoption
Conclusion de la seconde réunion - Pour adoption

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