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Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

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Contenu de la séance

  1. Accueil des membres - Pour information
  2. Présentations introductives et contextuelles (DI/DGS/SGDSN) - Pour information
  3. Rappel du principe et du fonctionnement d’un CSST - Pour information 
  4. Présentation du document de cadrage et des questions posées aux membres -  Pour information/discussion
  5. Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les bactéries - Pour discussion
  6. Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les toxines - Pour discussion
  7. Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les virus - Pour discussion
  8. Elargissement à d’autres micro-organismes pathogènes ? - Pour discussion
  9. Critères de répartition entre les annexes I et II de la liste des MOT - Pour discussion
  10. Conclusion sur les dossiers thématiques - Pour adoption
  11. Echange sur les auditions à conduire - Pour adoption
  12. Echange sur l’ordre du jour de la prochaine réunion - Pour discussion/adoption
  13. Conclusion de la première réunion - Pour adoption
19 févr. 2019
14h00 - 18h00