Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP
Contenu de la séance
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Accueil des membres - Pour information
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Présentations introductives et contextuelles (DI/DGS/SGDSN) - Pour information
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Rappel du principe et du fonctionnement d’un CSST - Pour information
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Présentation du document de cadrage et des questions posées aux membres - Pour information/discussion
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Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les bactéries - Pour discussion
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Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les toxines - Pour discussion
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Critères d’appartenance à la liste des MOT pour les virus - Pour discussion
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Elargissement à d’autres micro-organismes pathogènes ? - Pour discussion
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Critères de répartition entre les annexes I et II de la liste des MOT - Pour discussion
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Conclusion sur les dossiers thématiques - Pour adoption
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Echange sur les auditions à conduire - Pour adoption
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Echange sur l’ordre du jour de la prochaine réunion - Pour discussion/adoption
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Conclusion de la première réunion - Pour adoption
19 févr. 2019
14h00 - 18h00