Qui sommes-nous ? About us
L'ANSM en bref
About us
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis

A+ A-

Contenu de la séance

  1. Introduction, accueil des participants
  2. Annonce des liens d’intérêt - Pour information
  3. Adoption du compte rendu de la séance du 18 juin 2025 - Pour avis
  4. Bilan de l'expérimentation : présentation du tableau de bord des indicateurs - Pour information
  5. Pharmacovigilance et addictovigilance : point sur les effets indésirables (CRPV/CEIP de Lyon) - Pour discussion
  6. 6. RCP des médicaments à base de cannabis - Pour avis
  7. Point sur les modalités de dépôt de demande d’autorisation d’utilisation temporaire pour les médicaments à base de cannabis dans le cadre de la généralisation - Pour information
  8. Points divers - Pour discussion
17 sept. 2025