Qui sommes-nous ? About us
L'ANSM en bref
About us
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur
 
Expertises et publications scientifiques
Rapports d'enquêtes de vigilance
Publications scientifiques

Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

A+ A-

Contenu de la séance

  1. Introduction – Pour information
  2. Bilan Indicateurs vigilance – Pour information
  3. Bilan à 4 ans surveillance du marché – Pour information
  4. Hémopéritoines – Pour information
  5. Point sur les plaques pour hernies inguinales – Pour information
  6. Point divers – Pour information
  7. Point sur les décrets n° 2026-299 du 17 avril 2026 relatif aux dispositifs médicaux et décret n° 2026-298 du 17 avril 2026 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitroPour information
21 sept. 2026