Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Webinaire – Nouvelle liste des micro-organismes et toxines (MOT)

A+ A-

Nous organisons, le jeudi 29 juin 2023 de 14h30 à 16h, un webinaire d’information destiné aux opérateurs, afin de présenter la nouvelle liste des micro-organismes et toxines (MOT).

Ordre du jour

  1. Introduction et rappel du processus de révision de la liste des MOT
  2. Présentation des arrêtés et points d'attention :
    1. Arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines
    2. Arrêté fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines
  3. Questions/réponses
  4. Évolutions de la liste des MOT et autres évolutions réglementaires attendues
Les questions peuvent être envoyées jusqu’au 24 juin 2023, à l’adresse : biosecurite@ansm.sante.fr, en précisant dans l'objet « question webinaire ».

Revoir le webinaire :
Vidéo à la une
29 juin 2023
14h30 - 16h