Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Comité scientifique permanent - Psychotropes, stupéfiants et addictions

A+ A-

Missions

Le comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du comité et deux formations restreintes :                                                    
  • une formation restreinte « signalement marquant en addictovigilance (SIMAD) »,
  • une formation restreinte « expertise ».
Le Comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » a pour mission de donner un avis collégial et consultatif au directeur général lorsque l’instruction d’un dossier nécessite un avis complémentaire à une évaluation interne concernant notamment :
  • l’évaluation des risques de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné des produits psychoactifs (à l’exception du tabac et de l’alcool) et la prise en charge médicamenteuse des addictions ;
  • l’évaluation de produits psychoactifs en vue de leur classement sur la liste des stupéfiants ou des psychotropes ;
  • de proposer les enquêtes et travaux utiles à l’exercice de la pharmacodépendance et de l’addictovigilance et d’évaluer les résultats de ces expertises ;
  • les mesures visant à favoriser le bon usage, à prévenir et à réduire le détournement et l’abus de médicaments psychoactifs ou de produits psychoactifs non médicamenteux ou à traiter les risques liés à l’utilisation de tels produits ;
  • de donner un avis sur toute question relative aux substances et préparations vénéneuses, ou ayant trait au domaine de la pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné des produits psychoactifs et des addictions.

Membres de la formation restreinte Signalement marquant en addictovigilance (SIMAD)

    En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants  et psychotropes :
    • Madame BALANA Marie-Laurence
    • Madame MAUGEZ Marianne
    • Madame PAILLOU-JOSEPH Virginie
    En qualité de représentants des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance :
    • Madame FOUILHE SAM-LAI Nathalie, membre titulaire
    • Madame LAPEYRE-MESTRE Maryse, membre titulaire
    • Madame GIBAJA Valérie, membre titulaire
    • Monsieur BERTIN Célian, membre suppléant
    • Madame BOUCHER Alexandra, membre suppléant
    • Madame PAIN Stéphanie, membre suppléant
    En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé :
    • Monsieur BALLAY Alain, Association Familles Rurales
    • Monsieur GRANIER Jean-Maxence, Association Auto Support et réduction des risques parmi les Usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD)

    Membres de la formation restreinte Expertise

    En raison de leurs compétences en matière d’addictions, d’addictovigilance, de stupéfiants et psychotropes :
    • Madame ALIX Marie-Alix
    • Madame BALANA Marie-Laurence
    • Monsieur DE HARO Luc
    • Madame DEBRUS Marie
    • Monsieur GAULIER Jean-Michel
    • Madame JAUFFRET-ROUSTIDE Marie
    • Monsieur LAUREAU Pascal
    • Monsieur MICHEL Laurent
    • Madame PAILLOU-JOSEPH Virginie
    • Madame PIERSON-CANNAKE Marie-Michèle
    En qualité de représentants des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance :
    • Madame MICALLEF-ROLL (Joëlle), membre titulaire
    • Madame PEYRIERE (Hélène), membre titulaire
    • Madame VIGNEAU-VICTORRI (Caroline), membre titulaire
    • Madame BATISSE (Anne), membre titulaire
    • Madame DAVELUY (Amélie), membre titulaire
    • Monsieur BERTIN (Célian), membre suppléant
    • Madame BOUCHER (Alexandra), membre suppléant.
    En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé :
    • Monsieur GHEHIOUECHE Farid, Association Auto Support et réduction des risques parmi les Usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD)
    • Madame GILANTON Marie Madeleine, Association Pour Aider, Informer, Soutenir Etudes & Recherches pour la Syringomyélie & le Chiari (APAISER S&C).