Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 31/03/2026 Avis de l'ANSM du 13/02/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre 2025, le 6 février 2026 et le 9 février...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 31/03/2026 Indisponibilité d’Alepsal (tous dosages) : des alternatives existent Nous avons été informés par le laboratoire Teofarma d’importantes difficultés d’approvisionnement en Alepsal, qui devraient être résolues à...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 31/03/2026 Genvinset HLA B57v5 – Blackhills Diagnostic Resources S.L.U. genvinset hla b57v5 – blackhills diagnostic resources s.l.u.
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 mars 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction – Pour information Accueil des participants Gestion des liens d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information Présentation des résultats...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 31/03/2026 Avis de l'ANSM du 13/02/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre 2025 et le 6 février 2026 ; Nom du demandeur...
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 mars 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information et discussion Présentation des...
Comités français de la pharmacopée 30 mars 2026 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Introduction Point sur l’appel à candidature CFP Tour de table La déontologie à l’ANSM – Pour information Points sur les déclarations publiques d’intérêts Règlement...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 30/03/2026 Décision du 27/03/2026 – Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment son article...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 30/03/2026 Synacthène 0,25 mg/1 ml, solution injectable – [tétracosactide] synacthène 0,25 mg/1 ml, solution injectable – [tétracosactide]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 30/03/2026 Norfloxacine EG 400 mg, comprimé pelliculé – [norfloxacine] norfloxacine eg 400 mg, comprimé pelliculé – [norfloxacine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 30/03/2026 Décision n° 2026-31 du 30/03/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MAILLOUX Agnès) Le Directeur « de la direction médicale des dispositifs médicaux, et des dispositifs de diagnostic in vitro» ;Vu le Code de...
Vos démarches - Industriel Projet sur l’augmentation de la durée de conservation des médicaments Actualisation du 27/03/2026 Cet appel à candidature est prolongé jusqu'au 30 avril 2026 Appel à candidatures – Projet sur l’augmentation de la durée de conservation...
Comités d'interfaces 27 mars 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2025 - Pour information Actions en faveur de l’environnement - Pour discussion : Point sur le projet « longue vie...
Comités d'interfaces 27 mars 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information et discussion Retour du CAT Evolution de chapitres techniques Ph. Eur : 5.1.13 » Pyrogénicité...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 27/03/2026 Héparine calcique Panpharma 25 000 UI/mL, solution injectable en seringue pré-remplie de 0,2 ml (S.C.) – [héparine calcique] héparine calcique panpharma 25 000 ui/ml, solution injectable en seringue pré-remplie de 0,2 ml (s.c.) – [héparine calcique]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 27/03/2026 Injonction n° 2025-MED CHIM-059_INJ portant sur l’établissement de la société Dabstart situé à Saint-Paul (La Réunion), 109 chemin des Roses Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Dabstart situé...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 26/03/2026 Befizal 200 mg, comprimé pelliculé – [bézafibrate] befizal 200 mg, comprimé pelliculé – [bézafibrate]
Vos démarches - Industriel Guichet Innovation et Orientation (GIO) Le Guichet innovation et orientation (GIO) proposé par l’ANSM est un service d’accompagnement au développement de produits de santé innovants. Il permet aux porteurs de...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 25/03/2026 Rappel d’un lot de Rivaroxaban Viatris 20mg en raison d’une contamination croisée L’ANSM a été informée par le laboratoire Viatris Santé d’un défaut qualité sur un lot de médicament Rivaroxaban Viatris 20 mg, comprimé...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 25/03/2026 Décision du 25/03/2026 modifiant la décision du 20/01/2020 modifiée fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 25/03/2026 Décision n° 2026-28 du 24/03/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BERGERET-GALLEY Catherine) Le Directeur « de la direction médicale des dispositifs médicaux, et des dispositifs de diagnostic in vitro» ;Vu le Code de...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 25/03/2026 Décision du 23/03/2026 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 mars 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – Pour information Dossiers thématiques Revue...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/03/2026 Eflornithine Actualisation du 27/03/2026 Mise à jour des informations relatives à l'AAC
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 23/03/2026 Chikungunya : l’ANSM poursuit la surveillance des effets indésirables du vaccin Ixchiq Nous publions deux synthèses périodiques (du 2 au 30 juin 2025 et du 30 juin au 31 août 2025) présentant les résultats de l’enquête de pharmacovigilance au...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 23/03/2026 Crochets et instruments associés du système rachidien Mont Blanc – Spineway SA crochets et instruments associés du système rachidien mont blanc – spineway sa
Vos démarches - Industriel Protocole Standard Prion v2018 Protocole Standard Prion : lutte contre les infections liées aux soins Depuis plusieurs années, la lutte contre les infections liées aux soins représente un enjeu majeur de...
Vos démarches - Industriel Déclarer un produit revendiquant une inactivation totale vis-à-vis des ATNC Le « Protocole Standard Prion » (PSP) est un référentiel qui permet d’évaluer l’efficacité de produits ou procédés de traitement...
Vos démarches - Industriel Liste des produits inactivants et format de dossier pour la revendication de performances d’inactivation Liste des produits conformes au PSP v2018 Aucun produit à ce jour Liste des produits conformes au PSP v2011 Mise à jour : 20/03/2026
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/03/2026 Persantine 10 mg/2 mL, solution injectable, ampoule – [dipyridamole] persantine 10 mg/2 ml, solution injectable, ampoule – [dipyridamole]
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Etalonnage des activimètres et automates de dispensation/injection - Pour discussion Mise à...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 20/03/2026 Bromelain in Dulbecco's PBS – Gynemed GmbH & Co KG bromelain in dulbecco's pbs – gynemed gmbh & co kg
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 20/03/2026 Injonction n° 2025-MP-063-INJ portant sur l’établissement de la société SN Roxlor situé à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), à Z.I. Athelia IV, 37 avenue du Mistral Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société SN Roxlor situé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 mars 2026 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Evaluation du risque environnemental : aspects technico-réglementaires – Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 mars 2026 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Approbation du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2025 – Pour adoption Dossiers...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/03/2026 L’ANSM lance un appel à candidatures pour renouveler son Conseil scientifique Actualisation du 27/03/2026 L'appel à candidature est prolongé jusqu'au 4 mai 2026 Le mandat de l’actuel Conseil scientifique arrivant à échéance en septembre...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 18/03/2026 Collyres d’atropine : risques d’erreurs médicamenteuses chez les nourrissons et les enfants de moins de 3 ans Nous alertons les professionnels de santé et les parents d’un risque de confusion avec les dosages de Colirofta atropina importés en remplacement des collyres d’Atropine Alcon....
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 18/03/2026 Décision n° 2026-27 du 13/03/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SALVO Francesco) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités d'interfaces 18 mars 2026 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Evolution du CI : synthèse des réponses au questionnaire Cadres de prescription compassionnelle (CPC) Modalités de participation des patients aux réunions...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 17/03/2026 Retour d’information sur le PRAC de février 2026 (9 - 12 février) Dans un souci de transparence et d’accessibilité de l'information, l’ANSM publie désormais chaque mois la traduction intégrale en français des PRAC Highlights publiés...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2026 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts – pour information Dossiers produits – substances – pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 17/03/2026 Décision du 16/03/2026 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2026 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction – pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt Dossiers thématiques Revue...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2026 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation plénière Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts – pour information Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du CSP – pour information Points divers –...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/03/2026 Vaccins contre le Covid-19 : profil de sécurité confirmé Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre le Covid-19 en France, nous publions les rapports d’enquête de pharmacovigilance 2024-2025 sur les deux...
PUBLIÉ LE 16/03/2026 Vaccin Comirnaty du laboratoire Pfizer Les rapports rédigés par les experts des centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV), des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance...
PUBLIÉ LE 16/03/2026 Vaccin Spikevax du laboratoire Moderna Les rapports rédigés par les experts des centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV), des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance...
