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PUBLIÉ LE 21/06/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-194 - Création CSST Examens des données cliniques et d'imagerie cérébrale des volontaires sains inclus dans l'essai mené avec le BIA 10-2474 et conduit à Rennes
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 14/06/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-192 du 14/06/2016 - Nomination CSST révision des bonnes pratiques de préparation
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PUBLIÉ LE 09/06/2016 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision du 06 juin 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - VENTAVIS
Décisions (médicaments)
Programme d'apprentissage
PUBLIÉ LE 07/06/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016
Référentiels
Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 07/06/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-163 du 7 juin 2016 portant nomination auprès du Comité technique de pharmacovigilance
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 27/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM
Vie de l’Agence
Délégation de signature
PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision du 23/05/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP
Référentiels
Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir
PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH)
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR)
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 24/05/2016 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
Décisions (autres produits)
Don de sang
PUBLIÉ LE 23/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 12/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP
Référentiels
Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir
PUBLIÉ LE 11/05/2016 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
Décisions (autres produits)
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