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PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH)
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Nominations
PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR)
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Nominations
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PUBLIÉ LE 26/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 24/05/2016 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
Décisions (autres produits)
Don de sang
PUBLIÉ LE 23/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 12/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP
Référentiels
Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir
PUBLIÉ LE 11/05/2016 - MIS À JOUR LE 14/03/2021
Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
Décisions (autres produits)
Don de sang
PUBLIÉ LE 11/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-174 du 11 mai 2016 fixant les missions et la composition du comité de déontologie de l'ANSM
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 11/05/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-175 du 11 mai 2016 portant nomination des membres du comité de déontologie de l'ANSM
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 09/05/2016 - MIS À JOUR LE 17/11/2022
Benfluorex (Médiator) : bilan du suivi de pharmacovigilance
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 27/04/2016 - MIS À JOUR LE 21/12/2020
Information sur l’implant de stérilisation tubaire Essure
Surveillance
Matériovigilance
PUBLIÉ LE 14/04/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016
Référentiels
Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 13/04/2016 - MIS À JOUR LE 28/10/2022
Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article R.1243-8 du CSP
Décisions (autres produits)
Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 12/04/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM
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