Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2023 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Nominations et délégations de signature Désignations et habilitations des inspecteurs Instances : créations et nominations Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires Bonnes pratiques Médicaments génériques Pharmacopée Médicaments de médication officinale Rétrocession Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation Publicité Programmes d'apprentissage MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Organismes notifiés Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Actualités

Réinitialiser
  • Cette valeur n'est pas valide.
PUBLIÉ LE 21/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Vie de l’Agence Instances
PUBLIÉ LE 18/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" Vie de l’Agence Instances
Retrouvez les
informations de sécurité dans une rubrique dédiée.
rapport
PUBLIÉ LE 18/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision du 18 janvier 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Référentiels Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 14/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 14/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 14/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 14/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 13/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie Vie de l’Agence Instances
PUBLIÉ LE 12/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Vie de l’Agence Instances
PUBLIÉ LE 11/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PUBLIÉ LE 11/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PUBLIÉ LE 11/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Vie de l’Agence Délégation de signature
PUBLIÉ LE 06/01/2016
Décision du 28/12/2015 - Abrogation des activités MPUP de la société SAS JARMAT "LABORATOIRE ADP" Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 05/01/2016 - MIS À JOUR LE 24/10/2022
Décision DG n° 2015-360 - Prorogation CSST Curares et réactions anaphylactiques Vie de l’Agence Instances