PUBLIÉ LE 18/12/2024
Décision DG n° 2024-301 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’ANSM
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4 et L.5324-1 et R.5322-14;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision n° 2024-300 du 19 novembre 2024 portant création du comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l’hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
Décide
Article 1er : Sont nommés membres du comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l’hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » pour une durée de 15 mois à compter de la date de la présente décision :
Article 3 : La présente décision sera publiée sur le site internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 16 décembre 2024
Alexandre de la VOLPILIERE
Directeur général adjoint chargé des opérations
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4 et L.5324-1 et R.5322-14;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision n° 2024-300 du 19 novembre 2024 portant création du comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l’hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
Décide
Article 1er : Sont nommés membres du comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l’hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » pour une durée de 15 mois à compter de la date de la présente décision :
- Madame BETSCH (Carol)
- Monsieur CAMAIONI (Fabrice)
- Madame CHAMOUARD (Valérie)
- Madame DARGAUD (Gamze Yesim)
- Monsieur DUPORT (Gaetan)
- Monsieur GIRAUD (Nicolas)
- Monsieur GLEMOT (Jean-Marc)
- Madame HARO-BRUNET (Elise)
- Madame HARROCHE (Annie)
- Madame SUSEN (Sophie)
- Madame WITTEVRONGEL (Jocelyne)
Article 3 : La présente décision sera publiée sur le site internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 16 décembre 2024
Alexandre de la VOLPILIERE
Directeur général adjoint chargé des opérations