PUBLIÉ LE 20/01/2023
Décision DG n°2023-03 du 13/01/2023 – Nomination auprès du comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » à l’ANSM
La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4 et L.5324-1 et R.5322-14;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision n° 2023-02 du 13 janvier 2023 portant création du comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
DECIDE
Article 1er : Sont nommés membres du Comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » pour une durée de 12 mois à compter de la date de la présente décision :
Article 3 : La présente décision sera publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 13 janvier 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4 et L.5324-1 et R.5322-14;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision n° 2023-02 du 13 janvier 2023 portant création du comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
DECIDE
Article 1er : Sont nommés membres du Comité scientifique temporaire « Progestatifs et risque de méningiome » pour une durée de 12 mois à compter de la date de la présente décision :
- Madame ALT-TEBACHER (Martine)
- Monsieur BRILLAC (Thierry)
- Madame DURANTEAU (Lise)
- Monsieur FROELICH (Sébastien), en qualité de président
- Madame HERON (Isabelle)
- Monsieur MAZENS (Yann)
- Madame MIGNATON (Emmanuelle)
- Monsieur RICHER (Etienne)
- Madame ROYER (Maud)
- Monsieur WEILL (Alain)
- Monsieur YOUNG (Jacques)
Article 3 : La présente décision sera publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 13 janvier 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
