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PUBLIÉ LE 08/02/2024

Décision du 07/02/2024 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique

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La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et  R. 5132-1 ;

Vu l’arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique,

Décide

Article 1 : L’inscription des substances sur les listes I et II définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique est fixée en conformité avec les annexes de l’arrêté du 22 février 1990 susvisé, sous réserve des modifications introduites par la présente décision.

Article 2 : Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses, les substances suivantes sous toutes leurs formes :
  • adagrasib,
  • elranatamab,
  • étrasimod,
  • exagamglogene autotemcel,
  • fézolinétant,
  • gadopiclénol,
  • momélotinib,
  • omavéloxolone,
  • pegzilarginase,
  • rézafungine,
  • rozanolixizumab,
  • tétrofosmine,
  • tramétinib,
  • vamorolone.
Article 3 : La présente décision est publiée sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.


Fait le 7 février 2024

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale