Décision n° 2024-105 du 04/01/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM

La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu        le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à  L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et  R.5322-14 ;

Vu        l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;

Vu        la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;

Vu        la décision DG n° 2023-105 du 27 juillet 2023 modifiée portant création du comité scientifique permanent « qualité et sécurité des médicaments » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;

DECIDE

Article 1^er : Sont nommés membres du comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux »  jusqu’au 26 juillet 2027 :

Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité en radiothérapie » 

En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de la radiothérapie :

• Monsieur BORDY (Jean-Marc)
• Madame BOUCHE (Esther)
• Monsieur LELEU (Cyril)
• Madame MAZURIER (Jocelyne)
• Monsieur MEGER (Lionel)
• Monsieur ROCH (Patrice)
• Madame TOURNIER (Aurélie)
• Monsieur VELA (Anthony)

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)

Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité des scanners »

En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de l’imagerie :

• Monsieur BORDY (Jean-Marc)
• Madame BOUCHE (Esther)
• Madame BUGEL (Hélène)
• Monsieur DENAT (Laurent)
• Monsieur LELEU (Cyril)
• Madame MIENS (Pauline)
• Monsieur QUIRINS (Charles-Etienne)
• Madame SALVAT (Cécile)
• Madame TOURNIER (Aurélie)

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)

Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité des installations de mammographie numérique »

En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :

• Monsieur BORDY (Jean-Marc)
• Madame BOUCHE (Esther)
• Madame BUGEL (Hélène)
• Monsieur LELEU (Cyril)
• Madame MOUSSIER-LHERM (Aurélie)

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)

Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité des installations de dentaire »

En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :

• Madame BOUCHE (Esther)
• Monsieur LELEU (Cyril)
• Madame MOUSSIER-LHERM (Aurélie)
• Monsieur QUIRINS (Charles-Etienne)
• Monsieur ROCHER (Philippe)

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)

Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire  »

En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :

• Monsieur DENAT (Laurent)
• Monsieur LELEU (Cyril)
• Monsieur MEGER (Lionel)
• Madame MIENS (Pauline)
• Monsieur QUIRINS (Charles-Etienne)

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé :

• Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)

Article 2 : La décision DG n° 2023-106 du 27 juillet 2023 portant nomination au comité scientifique permanent « qualité et sécurité des médicaments » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est abrogée.

Article 3 : Le directeur de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.


Fait le 4 janvier 2024
                         

Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale