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Contrôle des installations de médecine nucléaire, radiologie dentaire, radiodiagnostic, radiothérapie externe, scanographie, ostéodensitométrie

PUBLIÉ LE 16/02/2021 - MIS À JOUR LE 19/09/2024
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Contrôle des installations de médecine nucléaire

Mise au point - Installations de médecine nucléaire - version 1 (11/03/2015)

Contrôle des installations de radiologie dentaire

Modalités du contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire - guide d’application (07/07/2023)

Contrôle des installations de radiodiagnostic et des installations de radiologie interventionnelle

Mise au point relative à la décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures radioguidées et de certaines installation de radiodiagnostic (07/11/2019)

Installations de radiodiagnostic

Décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic est entrée en vigueur le 30 mars 2017 (25/11/2016)

Installations de radiologie interventionnelle

Décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées est entrée en vigueur le 30 mars 2017 (25/11/2016)

Installations de radiologie interventionnelle - Données fournies par les fabricants

Pour la mise en œuvre de cette décision, les fabricants des dispositifs entrant dans son champ doivent fournir certaines informations pertinentes récapitulées dans le tableau ci-dessous, qui sera actualisé chaque fois que l'ANSM disposera de nouvelles données.
NB : dans certains cas, le tableau renvoie à des documents fournis par les fabricants que vous trouverez également ci-dessous
Radiologie interventionnelle - Données fournies par les fabricants (19/09/2024)
Canon
Canon 1 (14/03/2019)
Canon 2 (14/03/2019)
Canon 3 (14/03/2019)
eCential Robotics
eCential Robotics 1 (01/08/2023)
GEHC
GEHC 1 (19/02/2016)
GEHC 2 (19/02/2016)
GEHC 3 (19/02/2016)
GEHC 4 (18/03/2016)
GEHC 5 (17/03/2017)
GEHC 6 (09/03/2018)
GEHC 7 (18/01/2022)
Philips
Philips 1 (29/08/2019)
Toshiba
Toshiba 1 (15/02/2016)
Toshiba 2 (15/02/2016)
Toshiba 3 (15/02/2016)
Siemens
Siemens 1 (25/04/2016)
Siemens 2 (25/04/2016)
Siemens 3 (25/04/2016)
Siemens 4 (14/03/2019)
Siemens 5 (29/06/2020)
Siemens 6 (29/11/2022)
Siemens 7 (31/07/2024)

Contrôle des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie

Décision du 28/02/2023 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie
Guide d'application des modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie – Version 4 du 18/07/2024 (19/07/2024)

Contrôle de qualité externe

Référentiel technique de contrôle consolidé (décision du 02/03/2004 modifiée par celle du 27/07/2007) (10/12/2019)
Boîte à outils pour la mise en oeuvre de la décision du 02/03/2004 modifiée (31/08/2007)

Contrôle de qualité interne

Audit des contrôles de qualité interne et externe

Mise au point - Audit du contrôle de qualité interne et externe des installations de radiothérapie externe - version 2 (11/03/2015)

Contrôle des installations de scanographie

Référentiel technique de contrôle consolidé (décision du 22/11/2007 modifiée par celle du 11/03/2011) (10/12/2019)
Mise au point - Informations nécessaires à la réalisation des contrôles de qualité interne des scanographes (13/07/2016)

Contrôle des installations d'ostéodensitométrie