Évènement - Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière

Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière

A+ A-

Mise en oeuvre du règlement DM
1. 1.1. Mise en oeuvre de la transition
2. 1.2. Obligation d’informer en cas d’interruption ou de cessation d’approvisionnement
Mise en oeuvre du Règlement DIV
1. 2.1. Organismes notifiés désignés au titre du règlement DIV
3. Impact des sujets environnementaux
1. 3.1. Proposition de créer une section « sujets environnementaux » dans chaque ordre du jour du comité interface
2. 3.2. Point sur le statut de l’oxyde d’éthylène (EtO) pour stérilisation des DM
Points divers
1. 4.1. Information ANSM : Suite des travaux sur les dispositifs contenant des métaux
2. 4.2. Réutilisation des produits de santé non utilisés et des DM remis en bon état d’usage
3. 4.3. Publicité : Devenir des recommandations de l’ANSM relatives à la publicité des DM et DMDIV

Consultez la composition du Comité d'interface

Consultez les séances précédentes

Ordre du jour

24 oct. 2024