Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang

A+ A-

Contenu de la séance

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2024 - Pour adoption
  2. Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption
  3. Règlement (UE) 2024/1938 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 concernant les normes de qualité et de sécurité des
    substances d’origine humaine destinées à une application humaine et abrogeant les directives 2002/98/CE et 2004/23/CE (« Règlement
    SoHO ») - Pour information
  4. Guideline GAPP (FacilitatinG the Autorisation of Preparation Process for blood, tissue and cells) et Joint Action GAPP-PRO - Pour information
  5. Dossiers thématiques hémovigilance des donneurs de sang
    1. Premier bilan de la mise en oeuvre au CTSA du dosage de la ferritinémie chez les donneurs à risque de carence martiale (CTSA) - Pour information
    2. Déclarations d’effets indésirables graves donneurs : cas marquants - Pour avis
  6. Dossiers PSL
    1. DAS 2024.002 : Dossier d’évaluation de phase 1 en vue d’une autorisation de la collecte du PPF sur une nouvelle machine de plasmaphérèse - EFS - Pour information
    2. DAS 2024.004 : Dossier d‘évaluation en vue d’une autorisation de la solution additive de conservation AS-3 - Terumo BCT - Pour avis
    3. DM 2024.006 : Modifications du kit d’aphérèse plasma R6R2285C utilisé sur les séparateurs Auto-C et Aurora. Nouvelle référence 7R2281C - Fresenius Kabi - Pour avis
    4. DAS 2024.006 : Dossier d’évaluation en vue d’une extension de la durée de conservation du plasma lyophilisé de 2 à 3 ans - CTSA - Pour avis
    5. DAS 2024.005 : Modification de la Liste et caractéristiques des PSL - Introduction du « CPA-IA déplasmatisé pédiatrique » et exigences associées - EFS - Pour avis
  7. Divers
6 déc. 2024
En visioconférence