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Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP

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Contenu de la séance

  1. Introduction : Accueil des membres - Pour information
  2. Revue des trois méthodologies décisionnelles de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  3. Auditions de trois experts externes ; Etude des micro-organismes et toxines candidats à figurer sur la liste des MOT
  4. Auditions de quatre experts externes ; Etude des micro-organismes et toxines candidats à figurer sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption
  5. Echange sur l’ordre du jour de la prochaine réunion - Pour discussion/adoption
  6. Conclusion de la quatrième réunion - Pour adoption
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