Évènement - Séance du Conseil d'administration

Séance du Conseil d'administration

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Contenu de la séance

Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
Point sur la séance du Conseil scientifique du 20 avril 2023 et du séminaire du 15 juin 2023
1. Compte-rendu du Conseil d’administration du 9 mars 2023 (délibération)
2. Rapport d’activité 2022 de l’ANSM (délibération)
3. Point d’information sur la préparation du futur COP (information)
4. Modification de la délibération n°2021–15 relative aux modalités de présentation des marchés, contrats, conventions et subventions pour délibération du Conseil d'administration (délibération)
5. Autorisations de publication de consultations (délibérations)
  1. Renouvellement des prestations relatives à la mise à disposition de la solution de pharmacovigilance SafetyEasy et du module Intake de la société ABCube en mode SaaS (incluant les licences d'utilisation, l’hébergement, la maintenance et le support)
  2. Prestations de gestion et de conservation des archives papier de l’ANSM (tiers archivage)
  3. Travaux d’aménagements intérieurs sur les sites de Saint Denis
6. Détermination de l’enveloppe des bonifications indiciaires et de sa répartition pour l’année 2023 (délibération)
7. Détermination des quotas de promotions pour le corps des personnels scientifiques de laboratoire pour l'année 2024 (délibération)
8. Détermination des quotas d’accès aux échelons exceptionnels des catégories d’emploi 1 et 2 et des quotas d’accès à la hors-classe des catégories d’emploi 1,2,3 et 4 pour 2024 (délibération)
Point d’actualité