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Séance du Conseil d'administration

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Contenu de la séance

  1. Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
  2. Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
  3. Point sur la séance du Conseil scientifique du 21 septembre 2023
    1. Compte-rendu du Conseil d’administration du 29 juin 2023 - Délibération
    2. Réflexions et échanges sur le Contrat d’objectifs et de performance - Information
    3. Rapport social unique 2022 de l’ANSM - Information
    4. Modification de la détermination du montant de l’indemnité perçue par le référent déontologue de l’ANSM - Délibération
    5. Evolution de l’organisation de la Direction générale adjointe chargée des ressources - Délibération
    6. Renouvellement de la convention de financement du centre partenaire DRUGS-SAFE - Délibération
    7. Retour sur le renouvellement des Comités scientifiques permanents - Information
  4. Point d’actualité
28 sept. 2023