Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
- Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
- Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
- Point sur la séance du Conseil scientifique du 21 septembre 2023
- Compte-rendu du Conseil d’administration du 29 juin 2023 - Délibération
- Réflexions et échanges sur le Contrat d’objectifs et de performance - Information
- Rapport social unique 2022 de l’ANSM - Information
- Modification de la détermination du montant de l’indemnité perçue par le référent déontologue de l’ANSM - Délibération
- Evolution de l’organisation de la Direction générale adjointe chargée des ressources - Délibération
- Renouvellement de la convention de financement du centre partenaire DRUGS-SAFE - Délibération
- Retour sur le renouvellement des Comités scientifiques permanents - Information
- Point d’actualité
Consultez la composition du Conseil d'administration
Consultez les séances précédentes
Retour d'information
Délibération n°2023-17 – Modification de la détermination du montant de l’indemnité perçue par le référent déontologue de l’ANSM
Délibération n°2023-18 – Evolution de l’organisation de la direction générale adjointe chargée des ressources (DGAR)
Délibération n°2023-19 –Renouvellement de la convention de financement du Centre partenaire DRUGS-SAFE
Documents liés
Ordre du jour(30/10/2023)
Retour d'information
(30/10/2023)
Délibération n°2023-17 – Modification de la détermination du montant de l’indemnité perçue par le référent déontologue de l’ANSM
(30/10/2023)
Délibération n°2023-18 – Evolution de l’organisation de la direction générale adjointe chargée des ressources (DGAR)
(30/10/2023)
Délibération n°2023-19 –Renouvellement de la convention de financement du Centre partenaire DRUGS-SAFE
(30/10/2023)
28 sept. 2023