Évènement - Séance du Conseil d'administration

Séance du Conseil d'administration

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Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
Point sur la séance du 7 mars 2024 du Conseil scientifique de l’ANSM1.
1. 1. Compte-rendu du Conseil d’administration du 29 novembre 2023 (délibération)
2. 2. Compte financier 2023 (délibération) et rapport de gestion de l’ordonnateur (information)
3. 3. Programme annuel d’audits internes pour 2024 (délibération)
4. 4. Déploiement du dispositif du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) 2024 : cartographie des risques (information) et plan d’actions (délibération)
5. 5. Modification de la délibération 2020-21 relative aux emplois de direction de l’ANSM (délibération)
6. 6. Autorisation de publication de la procédure pour des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) et d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) du Système d’Information Finance des Agences Sanitaires (SIFAS) (délibération)
7. 7. Autorisation de signature de la convention de subvention de l’association du personnel de l’ANSM (Ozio) (délibération)
8. 8. Revalorisation du barème de l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) des fonctionnaires (délibération)
9. 9. Bilan du surcoût engendré par les dérogations aux taux de remboursement des frais de mission pour 2023 (information)
10. 10. Bilan 2023 des marchés publics et des conventions de subvention (information)
11. 11. Frais de représentation de la directrice générale de l’ANSM pour 2023 (information)
Point d’actualité