Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
- Introduction de la présidente du Conseil d’administration et du directeur général par intérim
- Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
- Point sur la séance du Conseil scientifique du 30 mai 2024
- 1. Compte-rendu du Conseil d’administration du 14 mars 2024 (délibération)
- 2. Rapport d’activité 2023 de l’ANSM (délibération)
- 3. Contrat d’objectifs et de performance 2024-2028 (délibération)
- 4. Détermination de l’enveloppe des bonifications indiciaires et de sa répartition pour l’année 2024 (délibération)
- 5. Détermination des quotas de promotions pour le corps des personnels scientifiques de laboratoire pour l'année 2025 (délibération)
- 6. Détermination des quotas d’accès aux échelons exceptionnels des catégories d’emploi 1 et 2 et des quotas d’accès à la hors-classe des catégories d’emploi 1,2,3 et 4 pour 2025 (délibération)
- 7. Revalorisation du socle de recrutement de l'IFSE des scientifiques de laboratoire (délibération)
- 8. Revalorisation du barème de l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) des fonctionnaires (délibération)
- 9. Précisions sur les emplois de la filière numérique de la délibération 2024-05 relative aux emplois de direction (information)
- 10. Apurement comptable (délibération)
- 11. Autorisations de publication de consultations ou de signatures (délibérations)
- Autorisation de lancement de la consultation relative aux prestations de restauration collective du personnel du site de Saint-Denis
- Autorisation de signer la convention avec l’UGAP définissant les modalités de recours, par les opérateurs et/ou les établissements publics de l’Etat, aux offres constituées en partenariat avec un ou plusieurs ministères
- Autorisation de signer une autre convention avec une centrale d’achat pour accéder à une offre pour des prestations de développement pour les applications à dominance JAVA et C#/PHP – et Simplicité
- Autorisation de publication de la procédure pour les travaux d'étanchéité des toitures et façades du site de l'ANSM à Vendargues
- Point d’actualité
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Retour d’informations sur la séance du Conseil d’administration du 27/06/2024
Délibération n° 2024-10 - Rapport d’activité ANSM 2023
Délibération n° 2024-11 - Contrat d’objectifs et de performance 2024-2028 de l’ANSM
Délibération n° 2024-12 - Détermination de l’enveloppe des bonifications indiciaires et de sa répartition pour l’année 2024
Délibération n° 2024-13 - Détermination des quotas de promotions pour le corps des personnels scientifiques de laboratoire pour l’année 2025
Délibération n° 2024-14 - Détermination des quotas d’accès aux échelons exceptionnels des catégories d’emploi 1 et 2 et des quotas d’accès à la hors-classe des catégories d’emploi 1,2,3 et 4 pour 2025 (au titre de l’année 2024)
Délibération n° 2024-15 - Barème de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) des personnels scientifiques de l’ANSM Resoclage à compter du 1er janvier 2023
Délibération n° 2024-16 - Modification de la revalorisation du barème de l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) des fonctionnaires
Délibération n°2024-17 - Apurement comptable
Délibération n° 2024-18 - Autorisation de lancement de la consultation relative aux prestations de restauration collective du personnel pour le site de Saint-Denis
Délibération n° 2024-19 - Autorisation de signer la convention avec l’UGAP définissant les modalités de recours, par les opérateurs et/ou les établissements publics de l’Etat, aux offres constituées en partenariat avec un ou plusieurs ministères
Délibération n° 2024-20 - Autorisation de signer une convention avec une ou plusieurs centrale(s) d’achat pour accéder à une offre pour des prestations de TMA et de développement pour les applications à dominance JAVA et C#/PHP – et Simplicité
Délibération n° 2024-21 - Autorisation de lancement de la consultation relative aux Travaux énergétiques d’étanchéité des toitures et rénovation des façades des bâtiments du site de Vendargues
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27 juin 2024