Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
- Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
- Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
- Compte-rendu du Conseil d’administration du 27 juin 2024 (délibération)
- Rapport social unique 2023 de l’ANSM (information)
- Abandon du recouvrement de certaines créances et admission en non-valeur (délibération)
- Autorisation de signer la convention de subvention pour un projet d’une durée de trois ans sur la surveillance de la prescription et de l'usage des antalgiques en France (délibération)
- Augmentation du montant autorisé par la délibération 2023-12 du 29 juin 2023, relative à l’autorisation de publication de la procédure pour les travaux d’aménagements intérieurs sur les sites de Saint-Denis (délibération)
- Autorisation de publier et signer les marchés pour le renouvellement des prestations d'infogérance de l'infrastructure du système d’information de l’ANSM (délibération)
- Retour d’expérience sur le premier plan hivernal (information)
- Point d’actualité
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Retour d'information
Délibération n° 2024-23 – Abandon du recouvrement de certaines créances et admission en non-valeur
Délibération n° 2024-24 – Autorisation de signer la convention de subvention pour un projet de trois ans sur la Surveillance de la prescription et de l'usage des antalgiques en France
Délibération n° 2024-25 – Augmentation du montant autorisé par la délibération 2023-12 du 29 juin 2023, relative à l’autorisation de publication de la procédure pour les travaux d’aménagements intérieurs sur les sites de Saint-Denis
Délibération n° 2024-26 – Autorisation de publier et signer les marchés pour le renouvellement des prestations d'infogérance de l'infrastructure du système d'information de l'ANSM
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