Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
- Adoption du règlement intérieur du Conseil d’administration de l’ANSM (délibération)
- Election du/de la vice-président(e) du Conseil d’administration (délibération)
- Compte-rendu du Conseil d’administration du 21 novembre 2024 (délibération)
- Budget rectificatif 2025 (délibération)
- Bilan 2024 du COP 2024-2028 et du Programme de travail (information)
- Compte financier 2024 (délibération) et rapport de gestion de l’ordonnateur (information)
- Cartographie des risques ANSM (information)
- Déploiement du dispositif du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) 2025 : cartographie des risques (information) et plan d’actions (délibération)
- Programme annuel d'audits internes 2025 (délibération)
- Point d’actualité
Consultez la composition du Conseil d'administration
Consultez les séances précédentes
Retour d'information
Délibération n°2025 - 01 : Adoption du règlement intérieur du CA de l'ANSM
Délibération n°2025 - 02 : Election du vice-président du CA
Délibération n°2025 – 04 : Budget rectificatif n°1
Délibération n°2025 - 05 : Compte financier 2024
Délibération n°2025 - 06 : Plan d’actions CICB 2025-2026
Délibération n°2025 - 07 : Programme annuel d’audits internes 2025
Documents liés
Ordre du jour(28/04/2025)
Retour d'information
(28/04/2025)
Délibération n°2025 - 01 : Adoption du règlement intérieur du CA de l'ANSM
(28/04/2025)
Délibération n°2025 - 02 : Election du vice-président du CA
(28/04/2025)
Délibération n°2025 – 04 : Budget rectificatif n°1
(28/04/2025)
Délibération n°2025 - 05 : Compte financier 2024
(28/04/2025)
Délibération n°2025 - 06 : Plan d’actions CICB 2025-2026
(28/04/2025)
Délibération n°2025 - 07 : Programme annuel d’audits internes 2025
(28/04/2025)
12 mars 2025