Évènement - Séance du Conseil d'administration

Séance du Conseil d'administration

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Compte-rendu du Conseil d’administration du 12 mars 2025 (délibération)
Rapport d’activité 2024 de l’ANSM (délibération)
Détermination de l’enveloppe des bonifications indiciaires et de sa répartition pour l’année 2025 (délibération)
Détermination des quotas de promotions pour le corps des personnels scientifiques de laboratoire pour l'année 2026 (délibération)
Détermination des quotas d’accès aux échelons exceptionnels des catégories d’emploi 1 et 2 et des quotas d’accès à la hors-classe des catégories d’emploi 1,2,3 et 4 pour 2025 (délibération)
Autorisation de renouveler et de signer un marché d’hébergement des infrastructures informatiques existant (délibération)
Autorisation de renouveler et de signer un marché de prestations de saisie informatique de données de surveillance (délibération)
Point d’actualité
Point sur l’activité déontologique (information)
Schéma directeur des systèmes d’information SDSI 2025-2028 (information)
Présentation de la stratégie européenne de l’ANSM (information)
Bilan du surcoût engendré par les dérogations aux taux de remboursement des frais de mission pour 2024 (information)
Bilan des marchés publics et des conventions de subvention pour 2024 (information)
Frais de représentation de la directrice générale et du directeur général par intérim de l’ANSM en 2024 (information)