Qui sommes-nous ? About us
L'ANSM en bref
About us
Nos engagements
Nos missions
Notre périmètre
Notre organisation
Déontologie et transparence
Publications institutionnelles
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Notre agenda
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions liées aux médicaments
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Séance du Conseil d'administration

A+ A-

Contenu de la séance

  1. Compte-rendu du Conseil d’administration du 26 juin 2025 (délibération)
  2. Rapport social unique 2024 de l’ANSM (information)
  3. Fixation de certaines conditions et modalités de règlement des frais de déplacements temporaires (délibération)
  4. Autorisation de signer ou de renouveler des marchés (délibérations)
    1. Signature d’un marché relatif à des prestations d’infogérance de proximité
    2. Signature d’un marché de travaux lourds de réhabilitation du site de Saint-Denis (étanchéité des toitures et des façades)
    3. Signature d’un marché de travaux de réaménagement des locaux de Saint Denis (3 lots)
    4. Signature d’un marché de travaux de réaménagement du bâtiment administratif du site de Vendargues.
    5. Signature d’un marché relatif à l’acquisition d’une messagerie et d’outils de travail collaboratifs pour les agents de l’ANSM
  5. L’activité d’inspection de l’ANSM
  6. Point d’actualité
24 sept. 2025