Évènement - Séance du Conseil d'administration

Séance du Conseil d'administration

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Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt
Point sur la séance du 18 février 2026 du Conseil scientifique de l’ANSM

Compte-rendu du Conseil d’administration du 27 novembre 2025 (délibération)
Budget rectificatif 2026 (délibération)
Bilan 2025 du COP 2024-2028 et du programme de travail (information)
Compte financier 2025 (délibération) et rapport de gestion de l’ordonnateur (information)
Cartographie des risques ANSM (information)
Déploiement du dispositif du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) 2026 : cartographie des risques (information) et plan d’actions (délibération)
Programme annuel d’audits internes pour 2026 (délibération)
Bilan du surcoût engendré par les dérogations aux taux de remboursement des frais de mission pour 2025 (information)
Bilan 2025 des marchés publics (information)
Bilan des conventions de subvention (information)
Bilan 2025 des frais de représentation de la directrice générale de l’ANSM (information)
L’organisation des vigilances à l’ANSM (information)